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Sous-collection Droit de l'entreprise agricole
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL' aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement / Bernard Peignot (2023)
Titre : L' aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement Type de document : Ouvrage Auteurs : Bernard Peignot, Auteur ; Michaël Rivier, Auteur ; Jérôme Dutordoir, Auteur Mention d'édition : 2ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2023 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 281 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-842-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] métier : aménagement et environnement
[Motbis 2025] politique foncièreIndex. décimale : TD-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et les autres modes d’aménagement foncier rural
1 - L'ouverture des opérations d'aménagement foncier rural
2 - Les différents modes d'aménagement foncier rural
3 - Les spécificités de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) ^par rapport aux autres modes d'aménagement foncier rural
4 - Les autorités communes à l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et aux autres modes d'aménagement foncier rural
5 - Le financement des opérations d'aménagement foncier rural
Partie 2 : La réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
6 - L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : une pluralité d'étapes
7 - Deux procédures un peu particulières
Partie 3 : La propriété et l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
8 - La situation des propriétaires au cours d'une opération d'aménagement foncier
9 - La situation des propriétaires après la clôture des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
Partie 4 : Le contentieux administratif de l'aménagement foncier agricoles, forestier et environnemental
10 - Les différentes sortes de recours
11 - La procédure contentieuse devant le juge administratif
12 - Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur les décisions prises en matière d'AFAFE
13 - Les effets du jugement annulant les opérationsL' aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement [Ouvrage] / Bernard Peignot, Auteur ; Michaël Rivier, Auteur ; Jérôme Dutordoir, Auteur . - 2ème ed . - Paris : France Agricole, 2023 . - 281 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-842-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] métier : aménagement et environnement
[Motbis 2025] politique foncièreIndex. décimale : TD-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et les autres modes d’aménagement foncier rural
1 - L'ouverture des opérations d'aménagement foncier rural
2 - Les différents modes d'aménagement foncier rural
3 - Les spécificités de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) ^par rapport aux autres modes d'aménagement foncier rural
4 - Les autorités communes à l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et aux autres modes d'aménagement foncier rural
5 - Le financement des opérations d'aménagement foncier rural
Partie 2 : La réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
6 - L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : une pluralité d'étapes
7 - Deux procédures un peu particulières
Partie 3 : La propriété et l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
8 - La situation des propriétaires au cours d'une opération d'aménagement foncier
9 - La situation des propriétaires après la clôture des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
Partie 4 : Le contentieux administratif de l'aménagement foncier agricoles, forestier et environnemental
10 - Les différentes sortes de recours
11 - La procédure contentieuse devant le juge administratif
12 - Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur les décisions prises en matière d'AFAFE
13 - Les effets du jugement annulant les opérationsExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00006107 TD-0112 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible
Titre : Guide de l'installation des jeunes agriculteurs Type de document : Ouvrage Auteurs : Rosanne Ariès, Auteur Mention d'édition : 6ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2019 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 241 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-570-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculteur
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] financement
[Motbis 2025] fiscalité de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] installation à la terre
[Motbis 2025] métier : agriculture et agroalimentaire
[Motbis 2025] protection socialeIndex. décimale : TL-2 Installation Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, abattements, transmission, modes d’imposition, assiette sociale, contacts…
Comment trouver du foncier ? Le but est de faciliter vos démarches et de vous aider à prendre vos décisions, en vue de devenir agriculteur.
Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier d’une aide financière, renforcée depuis fin 2017, ce guide pratique réactualisé, propose de vous familiariser avec tous les acteurs mais aussi le jargon si caractéristique de l’installation : AMA , PE, PPP, DJA, critères nationaux et régionaux, modulation, etc. Ils n’auront bientôt plus de secret pour vous.
Retrouvez également dans cette nouvelle édition les derniers ajustements fiscaux, la nouvelle majoration de l’aide à l’installation, et de nombreux témoignages. Chaque candidat à l’installation a ses propres motivations et ses propres objectifs. C’est pourquoi chaque projet est unique. Mais dans tous les cas, sa réussite dépend en premier lieu – et c’est primordial – de sa capacité à répondre à vos attentes.Guide de l'installation des jeunes agriculteurs [Ouvrage] / Rosanne Ariès, Auteur . - 6ème ed . - Paris : France Agricole, 2019 . - 241 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-570-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] agriculteur
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] financement
[Motbis 2025] fiscalité de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] installation à la terre
[Motbis 2025] métier : agriculture et agroalimentaire
[Motbis 2025] protection socialeIndex. décimale : TL-2 Installation Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ?
Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, abattements, transmission, modes d’imposition, assiette sociale, contacts…
Comment trouver du foncier ? Le but est de faciliter vos démarches et de vous aider à prendre vos décisions, en vue de devenir agriculteur.
Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier d’une aide financière, renforcée depuis fin 2017, ce guide pratique réactualisé, propose de vous familiariser avec tous les acteurs mais aussi le jargon si caractéristique de l’installation : AMA , PE, PPP, DJA, critères nationaux et régionaux, modulation, etc. Ils n’auront bientôt plus de secret pour vous.
Retrouvez également dans cette nouvelle édition les derniers ajustements fiscaux, la nouvelle majoration de l’aide à l’installation, et de nombreux témoignages. Chaque candidat à l’installation a ses propres motivations et ses propres objectifs. C’est pourquoi chaque projet est unique. Mais dans tous les cas, sa réussite dépend en premier lieu – et c’est primordial – de sa capacité à répondre à vos attentes.Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00004730 TL-2247 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible Documents numériques
Guide de l'installation des jeunes agriculteursURL
Titre : Guide de l'installation des jeunes agriculteurs Type de document : Ouvrage Auteurs : Rosanne Ariès, Auteur Mention d'édition : 5e éd Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2016 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 239 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-456-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] dotation d'installation
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] gestion de l'entreprise
[Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] installation à la terreIndex. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, critères de sélection, abattements, contacts, réseaux, méthode de gestion des risques, choix du statut social et fiscal… : le but est de faciliter vos démarches dans cette période si délicate de l’installation, et de vous aider à prendre vos décisions, déterminantes pour la suite de votre activité.
Un nouveau dispositif est en place depuis 2015. Sa complexité pourrait s’estomper à l’usage, ont affirmé d’emblée les régions récemment intégrées au système rénové. C’est dire à quel point la manoeuvre reste compliquée… Mais pas irréalisable. Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier des aides et prêts qui vous reviennent, ce guide pratique, entièrement réactualisé, propose de vous accompagner. Avec, en plus, des focus sur ce jargon si caractéristique du dispositif à l’installation : AMA… ? PE ? PPP ? DJA, prêts bonifiés, critères nationaux, arbitrages régionaux… ? Pas à pas, et en toute connaissance de cause, construisez, à l’aide de cet ouvrage, un projet à votre mesure.
C’est à l’issue de deux années de concertations avec les organisations professionnelles que le dispositif dédié à l’installation des jeunes agriculteurs a été révisé en 2015. Si la Loi d’avenir pour l’agriculture votée en octobre 2014 porte l’essentiel des mesures, les dernières validations de Bruxelles se sont tenues fin 2015. Cette nouvelle édition tient compte de l’ensemble de ces nouvelles mesures.Guide de l'installation des jeunes agriculteurs [Ouvrage] / Rosanne Ariès, Auteur . - 5e éd . - Paris : France Agricole, 2016 . - 239 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-456-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] dotation d'installation
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] gestion de l'entreprise
[Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] installation à la terreIndex. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, critères de sélection, abattements, contacts, réseaux, méthode de gestion des risques, choix du statut social et fiscal… : le but est de faciliter vos démarches dans cette période si délicate de l’installation, et de vous aider à prendre vos décisions, déterminantes pour la suite de votre activité.
Un nouveau dispositif est en place depuis 2015. Sa complexité pourrait s’estomper à l’usage, ont affirmé d’emblée les régions récemment intégrées au système rénové. C’est dire à quel point la manoeuvre reste compliquée… Mais pas irréalisable. Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier des aides et prêts qui vous reviennent, ce guide pratique, entièrement réactualisé, propose de vous accompagner. Avec, en plus, des focus sur ce jargon si caractéristique du dispositif à l’installation : AMA… ? PE ? PPP ? DJA, prêts bonifiés, critères nationaux, arbitrages régionaux… ? Pas à pas, et en toute connaissance de cause, construisez, à l’aide de cet ouvrage, un projet à votre mesure.
C’est à l’issue de deux années de concertations avec les organisations professionnelles que le dispositif dédié à l’installation des jeunes agriculteurs a été révisé en 2015. Si la Loi d’avenir pour l’agriculture votée en octobre 2014 porte l’essentiel des mesures, les dernières validations de Bruxelles se sont tenues fin 2015. Cette nouvelle édition tient compte de l’ensemble de ces nouvelles mesures.Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00003755 TC-0277 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible Documents numériques
Guide de l'installation des jeunes agriculteursURL
Titre : Le guide de la transmission de l'exploitation agricole Type de document : Ouvrage Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2024 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 444p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-874-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculteur
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] transmission d'entrepriseIndex. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Partie I - Difficultés rencontrées lors de la transmission d'une exploitation agricole
1. Les constats statistiques
2. Les constats sociologiques spécifiques à l'agriculture
3. Les difficultés d'ordre juridique
4. Les freins économiques
5. Les freins administratifs
6. Les freins fiscaux
Partie II - Préparer la transmission d'une exploitation agricole
1. Des préalables à la réalisation d'un projet de transmission
2. Faire un état des lieux de la situation juridique des personnes impliquées dans le projet
3. Adapter l'exploitation pour en faciliter la transmission : envisager un schéma sociétaire
4. Rendre l'exploitation plus facilement transmissible
5. Valoriser l'exploitation agricole
Partie III - Anticiper la transmission avec la recherche de moyens adaptés
1. Anticiper la transmission au niveau juridique
2. Anticiper la transmission au niveau de la fiscalité
Partie IV - Réaliser la transmission de l'exploitation agricole
1. Penser la cessation d'activité du cédant au plan social
2. Remplacer un époux par son conjoint
3. Transmettre à titre gratuit une exploitation individuelle
4. Transmettre à titre gratuit des parts sociales de société
5. Transmettre à titre onéreux une exploitation individuelle
6. Transmettre à titre onéreux des parts sociales de sociétéLe guide de la transmission de l'exploitation agricole [Ouvrage] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : France Agricole, 2024 . - 444p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-874-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] agriculteur
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] transmission d'entrepriseIndex. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Partie I - Difficultés rencontrées lors de la transmission d'une exploitation agricole
1. Les constats statistiques
2. Les constats sociologiques spécifiques à l'agriculture
3. Les difficultés d'ordre juridique
4. Les freins économiques
5. Les freins administratifs
6. Les freins fiscaux
Partie II - Préparer la transmission d'une exploitation agricole
1. Des préalables à la réalisation d'un projet de transmission
2. Faire un état des lieux de la situation juridique des personnes impliquées dans le projet
3. Adapter l'exploitation pour en faciliter la transmission : envisager un schéma sociétaire
4. Rendre l'exploitation plus facilement transmissible
5. Valoriser l'exploitation agricole
Partie III - Anticiper la transmission avec la recherche de moyens adaptés
1. Anticiper la transmission au niveau juridique
2. Anticiper la transmission au niveau de la fiscalité
Partie IV - Réaliser la transmission de l'exploitation agricole
1. Penser la cessation d'activité du cédant au plan social
2. Remplacer un époux par son conjoint
3. Transmettre à titre gratuit une exploitation individuelle
4. Transmettre à titre gratuit des parts sociales de société
5. Transmettre à titre onéreux une exploitation individuelle
6. Transmettre à titre onéreux des parts sociales de sociétéExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00006577 TC-0312 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible
Titre : SAFER : sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques Lachaud, Auteur Mention d'édition : 3ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2012 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 118 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-219-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aménagement rural
[Motbis 2025] bien foncier
[Motbis 2025] droit rural
[Motbis 2025] entreprise agricoleIndex. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Comment fonctionnent les SAFER ? Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d'action ? Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ? SAFER : sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural [Ouvrage] / Jacques Lachaud, Auteur . - 3ème ed . - Paris : France Agricole, 2012 . - 118 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-219-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] aménagement rural
[Motbis 2025] bien foncier
[Motbis 2025] droit rural
[Motbis 2025] entreprise agricoleIndex. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Comment fonctionnent les SAFER ? Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d'action ? Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ? Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00001646 KA-0003 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible Documents numériques
SAFER : sociétés d'aménagement foncier et d'établissement ruralURL
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