Schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux : Août 2002 [Ouvrage] /
Datar, Auteur . -
Paris : Journaux Officiels, 2002 . - 333 p.
ISSN : 978-2110-753144978211075314-4
Langues : Français (
fre)
| Catégories : |
[Motbis 2025] aménagement du territoire [Motbis 2025] développement agricole [Motbis 2025] politique agricole
|
| Index. décimale : |
|
| Note de contenu : |
Diagnostic et objectifs
Situation des espaces naturels et ruraux
Éléments d'une analyse stratégique
Grands orientations de schéma
Cadre de référence européen
Orientation sectorielles pour les services collectifs
Enjeux stratégiques nationaux:objectifs
Enjeux stratégiques nationaux à base territoriale
Enjeux stratégiques nationaux concernant l'ensemble du territoire
Application dans les départements d'outre-mer
Mise en oeuvre, suivi et évaluation
Mise en oeuvre du schéma
Suivi du schéma
Articulation du schéma avec les autres schémas de services collectifs
Évaluation du schéma
|