Titre :	Le guide de la transmission de l'exploitation agricole
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Lionel Manteau, Auteur
Editeur :	Paris : France Agricole
Année de publication :	2024
Collection :	Agri Décisions
Sous-collection :	Droit de l'entreprise agricole
Importance :	444p
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-85557-874-3
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Motbis 2025] agriculteur [Motbis 2025] exploitation agricole [Motbis 2025] transmission d'entreprise
Index. décimale :	TC-0 Généralités
Note de contenu :	Partie I - Difficultés rencontrées lors de la transmission d'une exploitation agricole 1. Les constats statistiques 2. Les constats sociologiques spécifiques à l'agriculture 3. Les difficultés d'ordre juridique 4. Les freins économiques 5. Les freins administratifs 6. Les freins fiscaux Partie II - Préparer la transmission d'une exploitation agricole 1. Des préalables à la réalisation d'un projet de transmission 2. Faire un état des lieux de la situation juridique des personnes impliquées dans le projet 3. Adapter l'exploitation pour en faciliter la transmission : envisager un schéma sociétaire 4. Rendre l'exploitation plus facilement transmissible 5. Valoriser l'exploitation agricole Partie III - Anticiper la transmission avec la recherche de moyens adaptés 1. Anticiper la transmission au niveau juridique 2. Anticiper la transmission au niveau de la fiscalité Partie IV - Réaliser la transmission de l'exploitation agricole 1. Penser la cessation d'activité du cédant au plan social 2. Remplacer un époux par son conjoint 3. Transmettre à titre gratuit une exploitation individuelle 4. Transmettre à titre gratuit des parts sociales de société 5. Transmettre à titre onéreux une exploitation individuelle 6. Transmettre à titre onéreux des parts sociales de société

Le guide de la transmission de l'exploitation agricole [Ouvrage] / Lionel Manteau, Auteur . - Paris : France Agricole, 2024 . - 444p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) .
ISBN : 978-2-85557-874-3
Langues : Français (fre)

Catégories :	[Motbis 2025] agriculteur [Motbis 2025] exploitation agricole [Motbis 2025] transmission d'entreprise
Index. décimale :	TC-0 Généralités
Note de contenu :	Partie I - Difficultés rencontrées lors de la transmission d'une exploitation agricole 1. Les constats statistiques 2. Les constats sociologiques spécifiques à l'agriculture 3. Les difficultés d'ordre juridique 4. Les freins économiques 5. Les freins administratifs 6. Les freins fiscaux Partie II - Préparer la transmission d'une exploitation agricole 1. Des préalables à la réalisation d'un projet de transmission 2. Faire un état des lieux de la situation juridique des personnes impliquées dans le projet 3. Adapter l'exploitation pour en faciliter la transmission : envisager un schéma sociétaire 4. Rendre l'exploitation plus facilement transmissible 5. Valoriser l'exploitation agricole Partie III - Anticiper la transmission avec la recherche de moyens adaptés 1. Anticiper la transmission au niveau juridique 2. Anticiper la transmission au niveau de la fiscalité Partie IV - Réaliser la transmission de l'exploitation agricole 1. Penser la cessation d'activité du cédant au plan social 2. Remplacer un époux par son conjoint 3. Transmettre à titre gratuit une exploitation individuelle 4. Transmettre à titre gratuit des parts sociales de société 5. Transmettre à titre onéreux une exploitation individuelle 6. Transmettre à titre onéreux des parts sociales de société