[article]
| Titre : |
Sommaire n°414 |
| Type de document : |
Article |
| Année de publication : |
2021 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Note de contenu : |
À NOTER /3
- Informations relatives au stockage et à la décongélation des denrées alimentaires : guide de l'EFSA
- Initiative citoyenne visant à interdire l'élevage en cage
- Nouvelles références nutritionnelles en vitamines et minéraux pour la population française
- One Health : Hommes, animaux et environnement : une seule santé
- Retrait et rappel de produits : Lancement du site RappelConso
ÉCLAIRAGE /6
Entretien avec Daniel NAIRAUD, directeur général du FFAS et préfiguration de FONDALIM : la science au service de l'alimentation, la nutrition et la santé
ACTUALITE REGLEMENTAIRE /9
- Contrôles officiels : Désignation de l'autorité administrative pour l'injonction de mise en conformité d'une plateforme en ligne et la transaction administrative
- Importation : Produits soumis à des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers, éventuellement renforcés, ou exemptés de ceux-ci
JURISPRUDENCE /12
- Bière aromatisée : Assujettissement à la taxe premix
- Miel et produits à base de miel : Annulation de deux injonctions préfectorales concernant l'étiquetage et le site internet d'une société
AVIS DE L'ADMINISTRATION /15
DGCCRF - Rapport d'activités 2020
DOSSIER QUALITE /18
Les limites en contaminants : Les récentes évolutions du règlement CE no 1881/2006
VEILLE REGLEMENTAIRE /24
- Textes européens et nationaux
- Modes de valorisation des produits
- Notes de service de l'Administration
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in Revue Lamy Droit Alimentaire * > 414 [01/05/2021]
[article] Sommaire n°414 [Article] . - 2021. Langues : Français ( fre) in Revue Lamy Droit Alimentaire * > 414 [01/05/2021]
| Note de contenu : |
À NOTER /3
- Informations relatives au stockage et à la décongélation des denrées alimentaires : guide de l'EFSA
- Initiative citoyenne visant à interdire l'élevage en cage
- Nouvelles références nutritionnelles en vitamines et minéraux pour la population française
- One Health : Hommes, animaux et environnement : une seule santé
- Retrait et rappel de produits : Lancement du site RappelConso
ÉCLAIRAGE /6
Entretien avec Daniel NAIRAUD, directeur général du FFAS et préfiguration de FONDALIM : la science au service de l'alimentation, la nutrition et la santé
ACTUALITE REGLEMENTAIRE /9
- Contrôles officiels : Désignation de l'autorité administrative pour l'injonction de mise en conformité d'une plateforme en ligne et la transaction administrative
- Importation : Produits soumis à des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers, éventuellement renforcés, ou exemptés de ceux-ci
JURISPRUDENCE /12
- Bière aromatisée : Assujettissement à la taxe premix
- Miel et produits à base de miel : Annulation de deux injonctions préfectorales concernant l'étiquetage et le site internet d'une société
AVIS DE L'ADMINISTRATION /15
DGCCRF - Rapport d'activités 2020
DOSSIER QUALITE /18
Les limites en contaminants : Les récentes évolutions du règlement CE no 1881/2006
VEILLE REGLEMENTAIRE /24
- Textes européens et nationaux
- Modes de valorisation des produits
- Notes de service de l'Administration
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