Droit rural / Didier Krajeski (2024)

Public ISBD Titre : Droit rural Type de document : Ouvrage Auteurs : Didier Krajeski, Auteur Mention d'édition : 3ème ed Editeur : Defrénois Année de publication : 2024 Importance : 492 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85623-348-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] bail rural [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit rural Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Première partie la présentation de l'activité Chapitre 1. Une activité complexe Chapitre 2. Une activité réglementée Chapitre 3. Une activité contrôlée Chapitre 4. Une activité aidée Deuxième partie la façon d'organiser l'activité Titre 1. L'accès au foncier Le bail rural Chapitre 1. Le champ d'application du statut des baux ruraux Chapitre 2. Le fermage et le métayage Chapitre 3. Les aménagements au statut des baux ruraux Chapitre 4. L'intervention des SAFER Chapitre 5. La rationalisation de la répartition et de l'utilisation de l'espace rural Chapitre 6. Les groupements fonciers Titre 2. La forme de l'exploitation Chapitre 1. L'exploitation familiale à responsabilité personnelle Chapitre 2. Le fonds agricole Chapitre 3. Les sociétés Titre 3. Les autres moyens de l'activité Chapitre 1. La main-d'œuvre Chapitre 2. Les moyens financiers Chapitre 3. La fourniture de moyens, la distribution des produits Troisième partie les fruits de l'activité Chapitre 1. La fin de la maîtrise des quantités Chapitre 2. Les contrats relatifs à la production Chapitre 3. La valorisation des produits Droit rural [Ouvrage] / Didier Krajeski, Auteur  . -  3ème ed . - Defrénois, 2024 . - 492 p. ISBN : 978-2-85623-348-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] bail rural [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit rural Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Première partie la présentation de l'activité Chapitre 1. Une activité complexe Chapitre 2. Une activité réglementée Chapitre 3. Une activité contrôlée Chapitre 4. Une activité aidée Deuxième partie la façon d'organiser l'activité Titre 1. L'accès au foncier Le bail rural Chapitre 1. Le champ d'application du statut des baux ruraux Chapitre 2. Le fermage et le métayage Chapitre 3. Les aménagements au statut des baux ruraux Chapitre 4. L'intervention des SAFER Chapitre 5. La rationalisation de la répartition et de l'utilisation de l'espace rural Chapitre 6. Les groupements fonciers Titre 2. La forme de l'exploitation Chapitre 1. L'exploitation familiale à responsabilité personnelle Chapitre 2. Le fonds agricole Chapitre 3. Les sociétés Titre 3. Les autres moyens de l'activité Chapitre 1. La main-d'œuvre Chapitre 2. Les moyens financiers Chapitre 3. La fourniture de moyens, la distribution des produits Troisième partie les fruits de l'activité Chapitre 1. La fin de la maîtrise des quantités Chapitre 2. Les contrats relatifs à la production Chapitre 3. La valorisation des produits

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
DOC-00007110	KA-0021	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

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