| Titre : |
Services écosystémiques et protection des sols |
| Type de document : |
Ouvrage |
| Auteurs : |
Carole Hermon, Auteur |
| Editeur : |
Versailles : Quae |
| Année de publication : |
2018 |
| Collection : |
Update Sciences & Technologies, ISSN 1773-7923 |
| Importance : |
322 p |
| ISBN/ISSN/EAN : |
979-10-97143-02-2 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Motbis 2025] droit
[Motbis 2025] écosystème
[Motbis 2025] sol
|
| Index. décimale : |
LA-0 Généralités |
| Note de contenu : |
I. PROPOS INTRODUCTIFS
« Protection des sols et services écosystémiques. La nécessité d’une reconsidération épistémologique »
« La protection du sol en droit »
« Le sol agricole, une ressource indispensable négligée »
« Propriété et protection des sols. Réflexions civilistes sur la prise en compte de la qualité des sols »
II. Propositions pour une protection des sols en droit
A. L’intégration de la notion de service écosystémique en droit
« Brève histoire de l’intégration de la notion de service écosystémique en droit »
« Les “services écosystémiques”, une notion fonctionnelle »
« La qualification juridique des services écosystémiques »
B. Les services écosystémiques rendus par les sols du point de vue de l’agronomie
« Agriculture de conservation des sols et services écosystémiques »
C. La notion de service écosystémique peut-elle fonder un nouveau régime de protection ?
1) Service écosystémique et financements publics
« La dépense publique en matière environnementale : l’exemple de la protection des sols »
2) Service écosystémique et droit des contrats
« Services écosystémiques et contrat - Quelle obligation contractuelle environnementale ? »
« Compensation et services écosystémiques »
« La commande publique de compensation environnementale : un impensé de la loi Biodiversité »
« Travail du sol, services écosystémiques, et bail rural »
3) Service écosystémique et droit de la responsabilité
« L’incidence des services écosystémiques en droit de la responsabilité civile »
|
Services écosystémiques et protection des sols [Ouvrage] / Carole Hermon, Auteur . - Versailles : Quae, 2018 . - 322 p. - ( Update Sciences & Technologies, ISSN 1773-7923) . ISBN : 979-10-97143-02-2 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
[Motbis 2025] droit
[Motbis 2025] écosystème
[Motbis 2025] sol
|
| Index. décimale : |
LA-0 Généralités |
| Note de contenu : |
I. PROPOS INTRODUCTIFS
« Protection des sols et services écosystémiques. La nécessité d’une reconsidération épistémologique »
« La protection du sol en droit »
« Le sol agricole, une ressource indispensable négligée »
« Propriété et protection des sols. Réflexions civilistes sur la prise en compte de la qualité des sols »
II. Propositions pour une protection des sols en droit
A. L’intégration de la notion de service écosystémique en droit
« Brève histoire de l’intégration de la notion de service écosystémique en droit »
« Les “services écosystémiques”, une notion fonctionnelle »
« La qualification juridique des services écosystémiques »
B. Les services écosystémiques rendus par les sols du point de vue de l’agronomie
« Agriculture de conservation des sols et services écosystémiques »
C. La notion de service écosystémique peut-elle fonder un nouveau régime de protection ?
1) Service écosystémique et financements publics
« La dépense publique en matière environnementale : l’exemple de la protection des sols »
2) Service écosystémique et droit des contrats
« Services écosystémiques et contrat - Quelle obligation contractuelle environnementale ? »
« Compensation et services écosystémiques »
« La commande publique de compensation environnementale : un impensé de la loi Biodiversité »
« Travail du sol, services écosystémiques, et bail rural »
3) Service écosystémique et droit de la responsabilité
« L’incidence des services écosystémiques en droit de la responsabilité civile »
|
|  |
Accueil
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
