Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 291 ([01/01/2011])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 291 [01/01/2011] . - 88-93 Titre : Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2011 Article en page(s) : 88-93 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] bail rural [Motbis 2025] législation rurale [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement Note de contenu : Depuis la fin des années quatre vingt dix, passer d'une agriculture intensive à une agriculture plus écologiste fait partie des orientations politiques européennes et nationales : récapitulatif des mesures proposées par les lois d'orientation agricole, les lois issues du Grenelle de l'environnement et de la loi de modernisation agricole ; présentation plus détaillée du bail rural environnemental. [article] Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable [Article] / Annie Charlez . - 2011 . - 88-93. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 291 [01/01/2011] . - 88-93 Catégories : [Motbis 2025] bail rural [Motbis 2025] législation rurale [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement Note de contenu : Depuis la fin des années quatre vingt dix, passer d'une agriculture intensive à une agriculture plus écologiste fait partie des orientations politiques européennes et nationales : récapitulatif des mesures proposées par les lois d'orientation agricole, les lois issues du Grenelle de l'environnement et de la loi de modernisation agricole ; présentation plus détaillée du bail rural environnemental.

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En attendant la nouvelle loi... (Partie 1) / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 292 ([01/01/2011])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 292 [01/01/2011] . - 42-47 Titre : En attendant la nouvelle loi... (Partie 1) Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2011 Article en page(s) : 42-47 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] animal nuisible [Motbis 2025] chasse [Motbis 2025] législation Note de contenu : Présentation des modifications législatives concernant : la chasse et la destruction des nuisibles, les armes et les animaux (les chiens des chasseurs et certains animaux sauvages comme le loup, le vautour fauve et le cormoran) prises durant l'été 2011. [article] En attendant la nouvelle loi... (Partie 1) [Article] / Annie Charlez . - 2011 . - 42-47. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 292 [01/01/2011] . - 42-47 Catégories : [Motbis 2025] animal nuisible [Motbis 2025] chasse [Motbis 2025] législation Note de contenu : Présentation des modifications législatives concernant : la chasse et la destruction des nuisibles, les armes et les animaux (les chiens des chasseurs et certains animaux sauvages comme le loup, le vautour fauve et le cormoran) prises durant l'été 2011.

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REV-00004791	292	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

En attendant la nouvelle loi (partie 2) / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 294 ([01/01/2012])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 294 [01/01/2012] . - 34 -37 Titre : En attendant la nouvelle loi (partie 2) Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2012 Article en page(s) : 34 -37 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] chasse [Motbis 2025] gestion de l'environnement [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] politique de l'environnement Note de contenu : Présentation des modifications législatives concernant l'agriculture, la forêt et l'environnement prises durant l'été 2011. [article] En attendant la nouvelle loi (partie 2) [Article] / Annie Charlez . - 2012 . - 34 -37. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 294 [01/01/2012] . - 34 -37 Catégories : [Motbis 2025] chasse [Motbis 2025] gestion de l'environnement [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] politique de l'environnement Note de contenu : Présentation des modifications législatives concernant l'agriculture, la forêt et l'environnement prises durant l'été 2011.

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REV-00005116	294 - 01/01/2012	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Clôtures, chasses commerciales et enclos / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 298 ([01/03/2013])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 298 [01/03/2013] . - 54-59 Titre : Clôtures, chasses commerciales et enclos Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2013 Article en page(s) : 54-59 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] chasse [Motbis 2025] législation Note de contenu : Présentation des évolulions du droit concernant la création des enclos de chasse, leur édification en milieu naturel, la prise en compte des continuités écologiques. [article] Clôtures, chasses commerciales et enclos [Article] / Annie Charlez . - 2013 . - 54-59. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 298 [01/03/2013] . - 54-59 Catégories : [Motbis 2025] chasse [Motbis 2025] législation Note de contenu : Présentation des évolulions du droit concernant la création des enclos de chasse, leur édification en milieu naturel, la prise en compte des continuités écologiques.

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REV-00007573	298 - 01/03/2013	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

L'élevage et la commercialisation des sangliers / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 288 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 288 [01/01/2010] . - 48-55 Titre : L'élevage et la commercialisation des sangliers Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2010 Article en page(s) : 48-55 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] élevage de gibier [Motbis 2025] gibier : viande [Motbis 2025] législation Note de contenu : Deux arrêtés de 2009 précisent les caractéristiques et les règles s'appliquant aux élevages professionnels et à la commercialisation du gibier, dont le sanglier. Détail des dispositions. [article] L'élevage et la commercialisation des sangliers [Article] / Annie Charlez . - 2010 . - 48-55. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 288 [01/01/2010] . - 48-55 Catégories : [Motbis 2025] élevage de gibier [Motbis 2025] gibier : viande [Motbis 2025] législation Note de contenu : Deux arrêtés de 2009 précisent les caractéristiques et les règles s'appliquant aux élevages professionnels et à la commercialisation du gibier, dont le sanglier. Détail des dispositions.

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La louveterie a 1 200 ans ! / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 299 ([01/04/2013])

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Pluie de textes en été / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 289 ([01/01/2010])

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Le statut juridique des perdrix / Annie Charlez in Faune Sauvage *, 287 ([01/04/2010])

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