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Auteur Olivier Pavageau
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes activités commerciales dans les sociétés civiles / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 249/250 (01/09/2016)
[article]
Titre : Les activités commerciales dans les sociétés civiles Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 124-125 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des sociétés
[Motbis 2025] exploitation agricoleNote de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret.
in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125[article] Les activités commerciales dans les sociétés civiles [Article] / Olivier Pavageau . - 2016 . - p. 124-125.
Langues : Français (fre)
in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125
Catégories : [Motbis 2025] droit des sociétés
[Motbis 2025] exploitation agricoleNote de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00011802 249/250 - 01/09/2016 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Exploitations regroupées : partir sur de bonnes bases / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 231 ([01/01/2015])
[article]
Titre : Exploitations regroupées : partir sur de bonnes bases Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Année de publication : 2015 Article en page(s) : 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] groupe d'entreprises
[Motbis 2025] système fiscalNote de contenu : Zoom sur les conditions de réussite d'un regroupement d'exploitations agricoles : importance de définir le fondement de la mise en société et les conséquences fiscales du regroupement. Encart présentant un cas concret de regroupement.
in Eleveur Laitier (L') > 231 [01/01/2015] . - 78-79[article] Exploitations regroupées : partir sur de bonnes bases [Article] / Olivier Pavageau . - 2015 . - 78-79.
Langues : Français (fre)
in Eleveur Laitier (L') > 231 [01/01/2015] . - 78-79
Catégories : [Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] groupe d'entreprises
[Motbis 2025] système fiscalNote de contenu : Zoom sur les conditions de réussite d'un regroupement d'exploitations agricoles : importance de définir le fondement de la mise en société et les conséquences fiscales du regroupement. Encart présentant un cas concret de regroupement. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00009618 231 - 01/01/2015 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Du nouveau sur le contrôle des structures / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 240 ([01/11/2015])
[article]
Titre : Du nouveau sur le contrôle des structures Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] entreprise agricole Note de contenu : Présentation des nouvelles modalités de contrôle des structures agricoles fixées par la loi d'avenir pour l'agriculture d'octobre 2014. Encart proposant l'étude d'un cas concret.
in Eleveur Laitier (L') > 240 [01/11/2015][article] Du nouveau sur le contrôle des structures [Article] / Olivier Pavageau . - 2015.
Langues : Français (fre)
in Eleveur Laitier (L') > 240 [01/11/2015]
Catégories : [Motbis 2025] entreprise agricole Note de contenu : Présentation des nouvelles modalités de contrôle des structures agricoles fixées par la loi d'avenir pour l'agriculture d'octobre 2014. Encart proposant l'étude d'un cas concret. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00010769 240 - 01/11/2015 Revue Archives sur place Documentaires Disponible


