| Titre : |
Le foncier agricole |
| Type de document : |
Ouvrage |
| Auteurs : |
Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (Carpentras, Vaucluse), Auteur |
| Mention d'édition : |
3ème éd |
| Editeur : |
Dijon : Educagri |
| Année de publication : |
2013 |
| Collection : |
Cible |
| Importance : |
103 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-84444-942-9 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Motbis 2025] bien foncier
[Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] groupement foncier agricole
[Motbis 2025] politique foncière
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| Index. décimale : |
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| Note de contenu : |
Connaître les réglementations et l'environnement juridique autour de son outil de travail et de patrimoine est indispensable pour gérer au mieux son projet de foncier et son exploitation agricole.
Quels sont les différents statuts concernant le foncier agricole? Qu'est-ce que le contrôle des structures? Quels sont les organismes impliqués? Quel bail choisir?
À travers trois séquences d'autoformation, cet ouvrage aborde les différents aspects juridiques du foncier agricole et fournit à l'apprenant les repères et outils pour se familiariser avec la politique foncière, les modes de faire-valoir et les baux ruraux. |
Le foncier agricole [Ouvrage] / Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (Carpentras, Vaucluse), Auteur . - 3ème éd . - Dijon : Educagri, 2013 . - 103 p.. - ( Cible) . ISBN : 978-2-84444-942-9 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
[Motbis 2025] bien foncier
[Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole
[Motbis 2025] groupement foncier agricole
[Motbis 2025] politique foncière
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| Index. décimale : |
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| Note de contenu : |
Connaître les réglementations et l'environnement juridique autour de son outil de travail et de patrimoine est indispensable pour gérer au mieux son projet de foncier et son exploitation agricole.
Quels sont les différents statuts concernant le foncier agricole? Qu'est-ce que le contrôle des structures? Quels sont les organismes impliqués? Quel bail choisir?
À travers trois séquences d'autoformation, cet ouvrage aborde les différents aspects juridiques du foncier agricole et fournit à l'apprenant les repères et outils pour se familiariser avec la politique foncière, les modes de faire-valoir et les baux ruraux. |
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