[article]
| Titre : |
Echange céréalier-éleveur : un contrat à bien formaliser |
| Type de document : |
Article |
| Auteurs : |
Aurélie Brunet |
| Année de publication : |
2022 |
| Article en page(s) : |
p. 28-31 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Motbis 2025] agriculture contractuelle
[Motbis 2025] commercialisation des produits agricoles
[Motbis 2025] échange marchand
[Motbis 2025] échange non-marchand
[Motbis 2025] législation
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| Résumé : |
Etat des lieux des contrats qu'un juriste peut rédiger pour formaliser les échanges entre éleveurs et céréaliers : échanges de paille et de fumier, pâturage additionnel ou vente d'herbe sur pied, échange en jouissance entre deux parcelles, travaux réalisés en commun ou prestations réalisées par une entreprise de travaux agricoles, tout est possible ! Le tout étant de sécuriser ces échanges. Explications. Exemple de contractualisation dans le Cher, entre un éleveur caprin et trois céréaliers. |
| Note de contenu : |
photogr. / webogr. / |
in Perspectives Agricoles > 502 [01/09/2022] . - p. 28-31
[article] Echange céréalier-éleveur : un contrat à bien formaliser [Article] / Aurélie Brunet . - 2022 . - p. 28-31. Langues : Français ( fre) in Perspectives Agricoles > 502 [01/09/2022] . - p. 28-31
| Catégories : |
[Motbis 2025] agriculture contractuelle
[Motbis 2025] commercialisation des produits agricoles
[Motbis 2025] échange marchand
[Motbis 2025] échange non-marchand
[Motbis 2025] législation
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| Résumé : |
Etat des lieux des contrats qu'un juriste peut rédiger pour formaliser les échanges entre éleveurs et céréaliers : échanges de paille et de fumier, pâturage additionnel ou vente d'herbe sur pied, échange en jouissance entre deux parcelles, travaux réalisés en commun ou prestations réalisées par une entreprise de travaux agricoles, tout est possible ! Le tout étant de sécuriser ces échanges. Explications. Exemple de contractualisation dans le Cher, entre un éleveur caprin et trois céréaliers. |
| Note de contenu : |
photogr. / webogr. / |
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