Agriculture & Forêt : 2025-2026 / Hubert Bosse-Platière (2024)

Public ISBD Titre : Agriculture & Forêt : 2025-2026 Type de document : Ouvrage Auteurs : Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoît Grimonprez., Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 2036 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit privé [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] sylviculture Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : "Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs, parce qu’il est le droit d’activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s’intégrant dans un marché (agro-alimentaire), est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire, … Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L’une, l’essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière. L’autre, Pour aller plus loin, propose, aux lecteurs plus aguerris, d’approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s’adresse aux agriculteurs et sylviculteurs eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux experts-comptables, aux conseillers juridiques, aux experts fonciers, aux juristes des chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant." (4ème de couverture) Agriculture & Forêt : 2025-2026 [Ouvrage] / Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoît Grimonprez., Auteur . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 2036 p. ISBN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit privé [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] sylviculture Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : "Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs, parce qu’il est le droit d’activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s’intégrant dans un marché (agro-alimentaire), est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire, … Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L’une, l’essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière. L’autre, Pour aller plus loin, propose, aux lecteurs plus aguerris, d’approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s’adresse aux agriculteurs et sylviculteurs eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux experts-comptables, aux conseillers juridiques, aux experts fonciers, aux juristes des chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant." (4ème de couverture)

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Des choses de la nature et de leurs droits / Sarah Vanuxem (2020) 

Public ISBD Titre : Des choses de la nature et de leurs droits Type de document : Ouvrage Auteurs : Sarah Vanuxem, Auteur Editeur : Versailles : Quae Année de publication : 2020 Collection : Sciences en questions Importance : 115 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-3236-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] écologie [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Sommaire : Les servitudes prédiales, un droit des choses voisines Les servitudes environnementales, un droit des choses jumelées La compensation écologique, un droit des choses analogues Les communautés d’habitants, un droit des choses amies Des choses de la nature et de leurs droits [Ouvrage] / Sarah Vanuxem, Auteur . - Versailles : Quae, 2020 . - 115 p. - (Sciences en questions) . ISBN : 978-2-7592-3236-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] écologie [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Sommaire : Les servitudes prédiales, un droit des choses voisines Les servitudes environnementales, un droit des choses jumelées La compensation écologique, un droit des choses analogues Les communautés d’habitants, un droit des choses amies

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Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? / Marie Bonnin (2008)

Public ISBD Titre : Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? Type de document : Ouvrage Auteurs : Marie Bonnin, Auteur ; Jean-Pierre Beurier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2008 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857 Importance : 270 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-05581-0 Prix : 26 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] biodiversité [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit comparé [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] écologie : science [Motbis 2025] écosystème [Motbis 2025] espèce : biologie [Motbis 2025] fonctionnement de l'écosystème [Motbis 2025] législation internationale [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement [Motbis 2025] protection de la nature [Motbis 2025] protection des sites naturels [Motbis 2025] relation homme-nature [Motbis 2025] réserve naturelle Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Les corridors écologiques sont désormais au cœur des politiques de conservation de la nature. En cherchant à relier entre eux les espaces naturels, ils freinent le déclin de la diversité biologique en limitant les effets de la fragmentation des habitats naturels et en compensant les effets du changement climatique. Cet ouvrage retrace l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé et permet de comprendre l'évolution du droit qui a accompagné les politiques de conservation de la nature. Le droit de la protection de la nature s'est, dans un premier temps, attaché à la protection des espèces. La prise de conscience de l'importance des écosystèmes a permis, dans un deuxième temps, l'adoption de textes visant à protéger les espèces et leurs habitats naturels. Cependant, cette méthode de protection de la nature a abouti à la préservation d'îlots de nature qui se sont avérés incapables de répondre aux enjeux de maintien de la diversité biologique. L'introduction des corridors écologiques dans les textes juridiques implique une conservation de la nature au-delà des aires protégées, intégrée aux politiques d'aménagement du territoire. Ces évolutions sont la marque d'une transition vers un troisième temps de la conservation de la nature. Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? [Ouvrage] / Marie Bonnin, Auteur ; Jean-Pierre Beurier, Préfacier, etc. . - Paris : L'Harmattan, 2008 . - 270 p.. - (Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857) . ISBN : 978-2-296-05581-0 : 26 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] biodiversité [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit comparé [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] écologie : science [Motbis 2025] écosystème [Motbis 2025] espèce : biologie [Motbis 2025] fonctionnement de l'écosystème [Motbis 2025] législation internationale [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement [Motbis 2025] protection de la nature [Motbis 2025] protection des sites naturels [Motbis 2025] relation homme-nature [Motbis 2025] réserve naturelle Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Les corridors écologiques sont désormais au cœur des politiques de conservation de la nature. En cherchant à relier entre eux les espaces naturels, ils freinent le déclin de la diversité biologique en limitant les effets de la fragmentation des habitats naturels et en compensant les effets du changement climatique. Cet ouvrage retrace l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé et permet de comprendre l'évolution du droit qui a accompagné les politiques de conservation de la nature. Le droit de la protection de la nature s'est, dans un premier temps, attaché à la protection des espèces. La prise de conscience de l'importance des écosystèmes a permis, dans un deuxième temps, l'adoption de textes visant à protéger les espèces et leurs habitats naturels. Cependant, cette méthode de protection de la nature a abouti à la préservation d'îlots de nature qui se sont avérés incapables de répondre aux enjeux de maintien de la diversité biologique. L'introduction des corridors écologiques dans les textes juridiques implique une conservation de la nature au-delà des aires protégées, intégrée aux politiques d'aménagement du territoire. Ces évolutions sont la marque d'une transition vers un troisième temps de la conservation de la nature.

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Droit et animal. Pour un droit des relations avec les humains / Isabelle Doussan (2025)

Public ISBD Titre : Droit et animal. Pour un droit des relations avec les humains Type de document : Ouvrage Auteurs : Isabelle Doussan, Auteur Editeur : Versailles : Quae Année de publication : 2025 Importance : 87 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-3829-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] animal [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] procédure : droit [Motbis 2025] relation homme-animal [Motbis 2025] santé animale Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Introduction I. La diversité juridique L’utilité Des animaux sous contrôle Des animaux prélevés Le danger Les risques zoosanitaires Les risques de dégâts La protection Des êtres sensibles à protéger Des espèces protégées L’attachement La voie ouverte par le droit de la responsabilité civile Les obstacles et les aménagements du droit des biens II. La sensibilité animale : une notion relationnelle Repousser la tentation de la personnification juridique Des prises de position favorables Des controverses sur le contenu des droits à accorder Une solution risquée Une solution conservatrice Construire un droit de la production animale La vulnérabilité La nécessité Conclusion Bibliographie Droit et animal. Pour un droit des relations avec les humains [Ouvrage] / Isabelle Doussan, Auteur . - Versailles : Quae, 2025 . - 87 p. ISBN : 978-2-7592-3829-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] animal [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] procédure : droit [Motbis 2025] relation homme-animal [Motbis 2025] santé animale Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Introduction I. La diversité juridique L’utilité Des animaux sous contrôle Des animaux prélevés Le danger Les risques zoosanitaires Les risques de dégâts La protection Des êtres sensibles à protéger Des espèces protégées L’attachement La voie ouverte par le droit de la responsabilité civile Les obstacles et les aménagements du droit des biens II. La sensibilité animale : une notion relationnelle Repousser la tentation de la personnification juridique Des prises de position favorables Des controverses sur le contenu des droits à accorder Une solution risquée Une solution conservatrice Construire un droit de la production animale La vulnérabilité La nécessité Conclusion Bibliographie

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Droit de l'environnement / Agathe Van Lang (2025)

Public ISBD Titre : Droit de l'environnement Type de document : Ouvrage Auteurs : Agathe Van Lang, Auteur Mention d'édition : 6ème éd Editeur : Paris : PUF Année de publication : 2025 Collection : Thémis droit Importance : 658 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-086281-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] environnement [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Introduction : Le droit de l'environnement, entre pragmatisme et idéalisme ? Première partie : L'identité du droit de l'environnement Chapitre I - Un droit composite mais cohérent Chapitre II - Un droit résolument moderne Deuxième partie : Gestion et conservation de l'environnement Chapitre I - La conservation du vivant Chapitre II - La conservation des milieux fragiles et des paysages Troisième partie : Limitation et sanction des atteintes à l'environnement Chapitre I - La lutte contre les pollutions Chapitre II - La lutte contre les nuisances Chapitre III - La sanction des atteintes à l'environnement Droit de l'environnement [Ouvrage] / Agathe Van Lang, Auteur  . -  6ème éd . - Paris : PUF, 2025 . - 658 p. - (Thémis droit) . ISBN : 978-2-13-086281-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] environnement [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Introduction : Le droit de l'environnement, entre pragmatisme et idéalisme ? Première partie : L'identité du droit de l'environnement Chapitre I - Un droit composite mais cohérent Chapitre II - Un droit résolument moderne Deuxième partie : Gestion et conservation de l'environnement Chapitre I - La conservation du vivant Chapitre II - La conservation des milieux fragiles et des paysages Troisième partie : Limitation et sanction des atteintes à l'environnement Chapitre I - La lutte contre les pollutions Chapitre II - La lutte contre les nuisances Chapitre III - La sanction des atteintes à l'environnement

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Le droit de l'environnement / Jacqueline Morand-Deviller (2025)

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Le droit de l'environnement / Jacqueline Morand-Deviller (2015)

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Droit de l'environnement : Comprendre et appliquer la réglementation / Philippe Malingrey (2016)

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Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai / Pierre-Étienne Bouillot (2017)

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Droit international de l'environnement / Jean-Marc Lavieille (2025)

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Droit rural / Didier Krajeski (2024)

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Droit de la terre : Tome 1 : Droit rural & transitions agricoles / Sylvie Lebreton-Derrien (2024)

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Le droit du travail en 250 thèmes incontournables. Droits et obligations des employeurs et des salariés dans la relation de travail / Amandine Lecomte (2025)

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L'essentiel du droit de l'environnement / Catherine Roche (2019)

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L'évolution de la politique environnementale de l'Union Européenne : défis et perspectives juridiques / Pierre-Jean Thil (2026)

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