Le futur règlement européen concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires / Alain Soroste in Option Qualité *, 309 ([01/11/2011])

Public ISBD [article]  inOption Qualité * > 309 [01/11/2011] . - p.5-9 Titre : Le futur règlement européen concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires Type de document : Article Auteurs : Alain Soroste Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.5-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aliment [Motbis 2025] Conseil de l'Europe [Motbis 2025] étiquetage [Motbis 2025] information du consommateur Note de contenu : Le Conseil européen a adopté le 29 septembre 2011 le futur réglement européen relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires. [article] Le futur règlement européen concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires [Article] / Alain Soroste . - 2011 . - p.5-9. Langues : Français (fre) in Option Qualité * > 309 [01/11/2011] . - p.5-9 Catégories : [Motbis 2025] aliment [Motbis 2025] Conseil de l'Europe [Motbis 2025] étiquetage [Motbis 2025] information du consommateur Note de contenu : Le Conseil européen a adopté le 29 septembre 2011 le futur réglement européen relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires.

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REV-00004715	309 - 01/11/2011	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe ; Adopté par consensus par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003. Remis au président du Conseil européen à Rome, 18 juillet 2003 / européenne Convention (2003)

Public ISBD Titre : Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe ; Adopté par consensus par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003. Remis au président du Conseil européen à Rome, 18 juillet 2003 Type de document : Ouvrage Auteurs : européenne Convention Editeur : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes Année de publication : 2003 Importance : 340 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-78-40198-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Conseil de l'Europe [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] Etat [Motbis 2025] SME [Motbis 2025] Union européenne [Motbis 2025] vie politique Note de contenu : 1/ Partie 1 - Définition et objectifs de l'union - Droits fondamentaux et citoyenneté de l'union - Compétences de l'union - Institutions de l'union - Exercice des compétences de l'union - Vie démocratique de l'union - Finances de l'union - Union et environnement proche - Appartenance à l'union 2/ La charte des droits fondamentaux de l'union 3/ Les politiques et le fonctionnement de l'union 4/ Dispositions générales et finales Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe ; Adopté par consensus par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003. Remis au président du Conseil européen à Rome, 18 juillet 2003 [Ouvrage] / européenne Convention . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2003 . - 340 p. ; 25 cm. ISBN : 978-92-78-40198-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Conseil de l'Europe [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] Etat [Motbis 2025] SME [Motbis 2025] Union européenne [Motbis 2025] vie politique Note de contenu : 1/ Partie 1 - Définition et objectifs de l'union - Droits fondamentaux et citoyenneté de l'union - Compétences de l'union - Institutions de l'union - Exercice des compétences de l'union - Vie démocratique de l'union - Finances de l'union - Union et environnement proche - Appartenance à l'union 2/ La charte des droits fondamentaux de l'union 3/ Les politiques et le fonctionnement de l'union 4/ Dispositions générales et finales

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000001710801	SB-3292	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

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