Comment être indemnisé des dégâts de grand gibier / Alexis Marcotte in France agricole (La), 3776 ([07/12/2018])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3776 [07/12/2018] . - p. 102-103 Titre : Comment être indemnisé des dégâts de grand gibier Type de document : Article Auteurs : Alexis Marcotte ; Suzie Terrier Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 102-103 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] cervidé [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] sanglier (mammifère) Résumé : Conseils pour être indemnisé des dégradations causées par des sangliers, des cerfs ou des chevreuils selon les parcelles sinistrées. [article] Comment être indemnisé des dégâts de grand gibier [Article] / Alexis Marcotte ; Suzie Terrier . - 2018 . - p. 102-103. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3776 [07/12/2018] . - p. 102-103 Catégories : [Motbis 2025] cervidé [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] sanglier (mammifère) Résumé : Conseils pour être indemnisé des dégradations causées par des sangliers, des cerfs ou des chevreuils selon les parcelles sinistrées.

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REV-00014021	3776 - 07/12/2018	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Une compensation collective agricole pour l'agriculture industrielle / Mickael Correia in Transrural initiatives, 439 ([01/10/2014])

Public ISBD [article]  inTransrural initiatives > 439 [01/10/2014] . - 16-17 Titre : Une compensation collective agricole pour l'agriculture industrielle Type de document : Article Auteurs : Mickael Correia Année de publication : 2014 Article en page(s) : 16-17 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aménagement rural [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] grands travaux Note de contenu : Loi d'avenir pour l'agriculture et grands travaux d'aménagement : de nouvelles dispositions prévues pour l'octroi de compensations collectives. Les exemples des projets d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, du contournement autoroutier d'Arles et d'un centre de stockage des déchets en Ile-de-France. [article] Une compensation collective agricole pour l'agriculture industrielle [Article] / Mickael Correia . - 2014 . - 16-17. Langues : Français (fre) in Transrural initiatives > 439 [01/10/2014] . - 16-17 Catégories : [Motbis 2025] aménagement rural [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] grands travaux Note de contenu : Loi d'avenir pour l'agriculture et grands travaux d'aménagement : de nouvelles dispositions prévues pour l'octroi de compensations collectives. Les exemples des projets d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, du contournement autoroutier d'Arles et d'un centre de stockage des déchets en Ile-de-France.

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REV-00009422	439 - 01/10/2014	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Guide de gestion des risques en agriculture : du diagnostic à l'action au quotidien / Jean-Marie Deterre (2016) 

Public ISBD Titre : Guide de gestion des risques en agriculture : du diagnostic à l'action au quotidien Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Marie Deterre, Auteur Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2016 Importance : 233 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-435-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] assurance [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] exploitation agricole [Motbis 2025] gestion de la production [Motbis 2025] organisation de la production [Motbis 2025] réglementation [Motbis 2025] risque [Motbis 2025] risque professionnel Index. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Comment identifier, dans le contexte actuel, les risques d'une exploitation agricole, ceux liés aux moyens de production, ceux liés à l'environnement réglementaire, etc. Comment limiter leurs impacts, éviter une interruption majeure d'activité ? Comment les réduire en diagnostiquant des préventions simples, ou en les faisant supporter par un tiers contre rémunération ? Il s'agit le plus souvent de rendre le risque acceptable, voire supportable, pour poursuivre son activité avec sérénité. Ce guide pratique vous apprend donc : à détecter les risques, à les hiérarchiser pour mieux les anticiper ; à apprécier les situations à risques, à partir d'exemples concrets ; à envisager des aménagements faciles à mettre en oeuvre. La méthode de gestion des risques développée par l'auteur est structurée et participative : un classement et une hiérarchie de vos risques vous sont proposés dans la seconde partie afin de faciliter leur compréhension. Les domaines concernés sont : les dommages aux personnes et les relations qu'elles ont entre elles ; les dommages aux biens (bâtiments, animaux, matériel, fournitures, récoltes, etc.) ; le risque routier et les automoteurs agricoles ; les risques liés à vos activités et à votre comportement (dommages, pertes que vous faites subir aux personnes que vous côtoyez, au milieu environnant, aux biens communs) ; les risques subis : pollutions des sols, expropriation, fraudes, etc. Guide de gestion des risques en agriculture : du diagnostic à l'action au quotidien [Ouvrage] / Jean-Marie Deterre, Auteur . - Paris : France Agricole, 2016 . - 233 p. ISBN : 978-2-85557-435-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] assurance [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] exploitation agricole [Motbis 2025] gestion de la production [Motbis 2025] organisation de la production [Motbis 2025] réglementation [Motbis 2025] risque [Motbis 2025] risque professionnel Index. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Comment identifier, dans le contexte actuel, les risques d'une exploitation agricole, ceux liés aux moyens de production, ceux liés à l'environnement réglementaire, etc. Comment limiter leurs impacts, éviter une interruption majeure d'activité ? Comment les réduire en diagnostiquant des préventions simples, ou en les faisant supporter par un tiers contre rémunération ? Il s'agit le plus souvent de rendre le risque acceptable, voire supportable, pour poursuivre son activité avec sérénité. Ce guide pratique vous apprend donc : à détecter les risques, à les hiérarchiser pour mieux les anticiper ; à apprécier les situations à risques, à partir d'exemples concrets ; à envisager des aménagements faciles à mettre en oeuvre. La méthode de gestion des risques développée par l'auteur est structurée et participative : un classement et une hiérarchie de vos risques vous sont proposés dans la seconde partie afin de faciliter leur compréhension. Les domaines concernés sont : les dommages aux personnes et les relations qu'elles ont entre elles ; les dommages aux biens (bâtiments, animaux, matériel, fournitures, récoltes, etc.) ; le risque routier et les automoteurs agricoles ; les risques liés à vos activités et à votre comportement (dommages, pertes que vous faites subir aux personnes que vous côtoyez, au milieu environnant, aux biens communs) ; les risques subis : pollutions des sols, expropriation, fraudes, etc.

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Indemnisation des dégâts de gibier : la chasse aux solutions est ouverte / Alexis Marcotte in France agricole (La), 4136 ([24/10/2025])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4136 [24/10/2025] . - p. 40-46 Titre : Indemnisation des dégâts de gibier : la chasse aux solutions est ouverte Type de document : Article Auteurs : Alexis Marcotte Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 40-46 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] chasse (cynégétique) [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] sanglier (mammifère) Résumé : En raison de la multiplication des dégâts de gibier occasionnés notamment par le nombre croissant de sangliers, la Fédération nationale de la chasse (FNC) demande une réforme et une mutualisation des indemnisations, qui sont devenues insoutenables pour les chasseurs. Les battues affinitaires, plus faciles à mettre en oeuvre que les battues administratives, connaissent un grand succès contre le sanglier. Note de contenu : photogr. / carte(s) / graph. [article] Indemnisation des dégâts de gibier : la chasse aux solutions est ouverte [Article] / Alexis Marcotte . - 2025 . - p. 40-46. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4136 [24/10/2025] . - p. 40-46 Catégories : [Motbis 2025] chasse (cynégétique) [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] sanglier (mammifère) Résumé : En raison de la multiplication des dégâts de gibier occasionnés notamment par le nombre croissant de sangliers, la Fédération nationale de la chasse (FNC) demande une réforme et une mutualisation des indemnisations, qui sont devenues insoutenables pour les chasseurs. Les battues affinitaires, plus faciles à mettre en oeuvre que les battues administratives, connaissent un grand succès contre le sanglier. Note de contenu : photogr. / carte(s) / graph.

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Le nouveau dispositif d'indemnisation des dégâts de gibier / Alessandra Gambarini in France agricole (La), 4062 ([24/05/2024])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4062 [24/05/2024] . - p. 50-51 Titre : Le nouveau dispositif d'indemnisation des dégâts de gibier Type de document : Article Auteurs : Alessandra Gambarini Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] culture céréalière [Motbis 2025] culture de plein champ [Motbis 2025] culture fourragère [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] gibier à poil [Motbis 2025] sanglier (mammifère) [Motbis 2025] système d'évaluation Résumé : Présentation du décret du 28 décembre 2023 faisant évoluer la demande d'indemnisation en cas de dégât de gros gibier : l'estimateur a une semaine supplémentaire pour venir réaliser l'expertise après la déclaration des pertes, il n'y a plus de critère surfacique et l'indemnisation a lieu plus rapidement. Note de contenu : sch. [article] Le nouveau dispositif d'indemnisation des dégâts de gibier [Article] / Alessandra Gambarini . - 2024 . - p. 50-51. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4062 [24/05/2024] . - p. 50-51 Catégories : [Motbis 2025] culture céréalière [Motbis 2025] culture de plein champ [Motbis 2025] culture fourragère [Motbis 2025] dommages et intérêts [Motbis 2025] gibier à poil [Motbis 2025] sanglier (mammifère) [Motbis 2025] système d'évaluation Résumé : Présentation du décret du 28 décembre 2023 faisant évoluer la demande d'indemnisation en cas de dégât de gros gibier : l'estimateur a une semaine supplémentaire pour venir réaliser l'expertise après la déclaration des pertes, il n'y a plus de critère surfacique et l'indemnisation a lieu plus rapidement. Note de contenu : sch.

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