Appellation d'origine (L') ; Valorisation du terroir / Séverine Visse-Causse (2007)

Public ISBD Titre : Appellation d'origine (L') ; Valorisation du terroir Type de document : Ouvrage Auteurs : Séverine Visse-Causse Editeur : Paris : Adef Année de publication : 2007 Importance : 332 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-905942-41-8 Prix : 34 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] appellation d'origine [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] milieu rural [Motbis 2025] propriété industrielle [Motbis 2025] vin Note de contenu : Ouvrage issu de la thèse de S. Visse-Causse soutenue devant l'Université de Reims Champagne-Ardenne sur le thème de "l'appellation d'origine". 1/ La cohérence de l'appellation d'origine - Le vin à la recherche d'une protection des appellations de l'origine - La loi à l'oeuvre pour une protection des appellations d'origine - La légitimation du système - L'institutionnalisation du système - Conditions communes à toute appellation d'origine - Conditions propres à chaque appellation d'origine - Une dénomination - L'usage de la dénomination 2/ La nature juridique de l'appellation d'origine - Un signe distinctif ? - Une propriété industrielle ? - Une propriété individuelle ? - Une propriété collective ? - Une propriété démembrée ? - La qualification de la chose, objet du droit - La qualification du droit sur la chose Appellation d'origine (L') ; Valorisation du terroir [Ouvrage] / Séverine Visse-Causse . - Paris : Adef, 2007 . - 332 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-905942-41-8 : 34 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] appellation d'origine [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] milieu rural [Motbis 2025] propriété industrielle [Motbis 2025] vin Note de contenu : Ouvrage issu de la thèse de S. Visse-Causse soutenue devant l'Université de Reims Champagne-Ardenne sur le thème de "l'appellation d'origine". 1/ La cohérence de l'appellation d'origine - Le vin à la recherche d'une protection des appellations de l'origine - La loi à l'oeuvre pour une protection des appellations d'origine - La légitimation du système - L'institutionnalisation du système - Conditions communes à toute appellation d'origine - Conditions propres à chaque appellation d'origine - Une dénomination - L'usage de la dénomination 2/ La nature juridique de l'appellation d'origine - Un signe distinctif ? - Une propriété industrielle ? - Une propriété individuelle ? - Une propriété collective ? - Une propriété démembrée ? - La qualification de la chose, objet du droit - La qualification du droit sur la chose

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Apprendre à  vivre avec sa première colonie / Michel Ricard in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 996 ([01/11/2012])

Public ISBD [article]  inAbeille de France et l'apiculteur (L') * > 996 [01/11/2012] . - 26-28 Titre : Apprendre à  vivre avec sa première colonie Type de document : Article Auteurs : Michel Ricard Année de publication : 2012 Article en page(s) : 26-28 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] apiculture [Motbis 2025] matériel apicole [Motbis 2025] réglementation [Motbis 2025] responsabilité civile [Motbis 2025] transport Note de contenu : Conseils pratiques de l'achat à  l'installation avec les consignes de transport et de démarrage, la réglementation sur l'implantation d'un rucher, et l'indispensable assurance «responsabilité civile». [article] Apprendre à  vivre avec sa première colonie [Article] / Michel Ricard . - 2012 . - 26-28. Langues : Français (fre) in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 996 [01/11/2012] . - 26-28 Catégories : [Motbis 2025] apiculture [Motbis 2025] matériel apicole [Motbis 2025] réglementation [Motbis 2025] responsabilité civile [Motbis 2025] transport Note de contenu : Conseils pratiques de l'achat à  l'installation avec les consignes de transport et de démarrage, la réglementation sur l'implantation d'un rucher, et l'indispensable assurance «responsabilité civile».

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L'art d'entreprendre / Alain Fayolle (2007)

Public ISBD Titre : L'art d'entreprendre Type de document : Ouvrage Auteurs : Alain Fayolle Editeur : Paris : Pearson Education Année de publication : 2007 Importance : 249 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2744-062438-6 Prix : 25 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] création d'entreprise [Motbis 2025] droit patrimonial [Motbis 2025] emploi [Motbis 2025] entreprise en difficulté [Motbis 2025] entreprise multinationale [Motbis 2025] évolution scientifique et technique [Motbis 2025] gestion de l'entreprise [Motbis 2025] innovation technologique [Motbis 2025] PME [Motbis 2025] politique industrielle Note de contenu : L'entrepreneur et la société Les visages de l'entrepreneur La création d'entreprise Entreprendre dans la grande entreprise Transmission et reprise d'entreprise L'art d'entreprendre [Ouvrage] / Alain Fayolle . - Paris : Pearson Education, 2007 . - 249 p. ; 24 cm. ISSN : 978-2744-062438-6 : 25 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] création d'entreprise [Motbis 2025] droit patrimonial [Motbis 2025] emploi [Motbis 2025] entreprise en difficulté [Motbis 2025] entreprise multinationale [Motbis 2025] évolution scientifique et technique [Motbis 2025] gestion de l'entreprise [Motbis 2025] innovation technologique [Motbis 2025] PME [Motbis 2025] politique industrielle Note de contenu : L'entrepreneur et la société Les visages de l'entrepreneur La création d'entreprise Entreprendre dans la grande entreprise Transmission et reprise d'entreprise

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L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" / Jean-Luc Bourgeois in Industries des Céréales *, 164 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inIndustries des Céréales * > 164 [01/08/2009] . - 32-33 Titre : L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" Type de document : Article Auteurs : Jean-Luc Bourgeois Année de publication : 2009 Article en page(s) : 32-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] assurance [Motbis 2025] entreprise [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] responsabilité civile [Motbis 2025] responsabilité pénale Note de contenu : Information sur les différentes responsabilités face auxquelles les entreprises doivent s'assurer. Une nouvelle venue : la responsabilité environnementale, qui s'applique différemment selon le type de l'entreprise concernée. Le but est d'identifier les besoins de chaque entreprise en assurance. [article] L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" [Article] / Jean-Luc Bourgeois . - 2009 . - 32-33. Langues : Français (fre) in Industries des Céréales * > 164 [01/08/2009] . - 32-33 Catégories : [Motbis 2025] assurance [Motbis 2025] entreprise [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] responsabilité civile [Motbis 2025] responsabilité pénale Note de contenu : Information sur les différentes responsabilités face auxquelles les entreprises doivent s'assurer. Une nouvelle venue : la responsabilité environnementale, qui s'applique différemment selon le type de l'entreprise concernée. Le but est d'identifier les besoins de chaque entreprise en assurance.

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Beaufort, préparer l'avenir / Bérengère Lafeuille in France agricole (La), 4165 ([01/05/2026])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4165 [01/05/2026] . - p. 22 Titre : Beaufort, préparer l'avenir Type de document : Article Auteurs : Bérengère Lafeuille Année de publication : 2026 Article en page(s) : p. 22 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] beaufort (fromage) [Motbis 2025] cahier des charges [Motbis 2025] département de la Savoie [Motbis 2025] droit patrimonial [Motbis 2025] produit agricole Résumé : Reportage au coeur de la filière savoyarde du Beaufort, qui travaille à son renouvellement. Note de contenu : photogr. [article] Beaufort, préparer l'avenir [Article] / Bérengère Lafeuille . - 2026 . - p. 22. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4165 [01/05/2026] . - p. 22 Catégories : [Motbis 2025] beaufort (fromage) [Motbis 2025] cahier des charges [Motbis 2025] département de la Savoie [Motbis 2025] droit patrimonial [Motbis 2025] produit agricole Résumé : Reportage au coeur de la filière savoyarde du Beaufort, qui travaille à son renouvellement. Note de contenu : photogr.

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Beaufort, préparer l'avenir / Bérengère Lafeuille in France agricole (La), 4165 ([01/05/2026])

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Un bilan patrimonial pour y voir clair sur ses ressources / Sophie Bergot in France agricole (La), 3876 ([06/11/2020])

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"Breveter la vie" : une formule trompeuse (dossier : 300e numéro) / Marion Chajmowicz in Biofutur *, 300 ([01/01/2009])

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Le combat juridique change de sens / Christophe Charles in Porc Magazine *, 515 ([01/12/2016])

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Comment faire borner un terrain ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 967 ([01/03/2010])

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La commune pouvait garder les biens de la succession / Bernard Peignot in France agricole (La), 4151 ([06/02/2026])

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Les conséquences du décès d'un associé exploitant / Bertille Quantinet in France agricole (La), 3907 ([04/06/2021])

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Dénomination de vente et ingrédient AOP/IGP / Antoine de Brosses in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 797 ([01/02/2018])

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Donations aux petits-enfants : saut de génération profitable / Bertrand Seveno in Porc Magazine *, 458 ([01/10/2012])

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Dossier : biotechnologies, tout un monde à valoriser / Arsia Amir-Aslani in Biofutur *, 375 ([01/04/2016])

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