Les activités commerciales dans les sociétés civiles / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 249/250 (01/09/2016)

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125 Titre : Les activités commerciales dans les sociétés civiles Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 124-125 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des sociétés [Motbis 2025] exploitation agricole Note de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret. [article] Les activités commerciales dans les sociétés civiles [Article] / Olivier Pavageau . - 2016 . - p. 124-125. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125 Catégories : [Motbis 2025] droit des sociétés [Motbis 2025] exploitation agricole Note de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret.

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REV-00011802	249/250 - 01/09/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer / Fabrice Bugnot in Transrural initiatives, 472 ([01/01/2019])

Public ISBD [article]  inTransrural initiatives > 472 [01/01/2019] . - p. 13 Titre : En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer Type de document : Article Auteurs : Fabrice Bugnot Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Afrique [Motbis 2025] droit commercial [Motbis 2025] grande distribution Résumé : Analyse du forcing de la grande distribution, aidé par les accords de libre échange promus par les états, pour pénétrer le marché africain et toucher les classes moyennes au risque de casser le marché local, de perturber son économie et d'appauvrir ses acteurs. Constat d'un procédé de concurrence déloyale généralisée par les grandes marques sur tout le continent face auquel la résistance des petits commerçants s'organise pour sauver le système alimentaire. [article] En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer [Article] / Fabrice Bugnot . - 2019 . - p. 13. Langues : Français (fre) in Transrural initiatives > 472 [01/01/2019] . - p. 13 Catégories : [Motbis 2025] Afrique [Motbis 2025] droit commercial [Motbis 2025] grande distribution Résumé : Analyse du forcing de la grande distribution, aidé par les accords de libre échange promus par les états, pour pénétrer le marché africain et toucher les classes moyennes au risque de casser le marché local, de perturber son économie et d'appauvrir ses acteurs. Constat d'un procédé de concurrence déloyale généralisée par les grandes marques sur tout le continent face auquel la résistance des petits commerçants s'organise pour sauver le système alimentaire.

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REV-00014210	472 [01/01/2019]	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Anticiper la fin du statut de conjoint collaborateur / Marion Lacourt-Dagonet in Réussir. Fruits & légumes, 464 ([01/10/2025])

Public ISBD [article]  inRéussir. Fruits & légumes > 464 [01/10/2025] . - p. 48 Titre : Anticiper la fin du statut de conjoint collaborateur Type de document : Article Auteurs : Marion Lacourt-Dagonet Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 48 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculteur exploitant [Motbis 2025] droit des sociétés [Motbis 2025] reconversion (gestion de l'exploitation agricole) Résumé : Le statut de conjoint collaborateur, désormais limité à une durée maximale de cinq ans, impose de préparer la transition afin de garantir la protection sociale et un statut adapté pour le conjoint. [article] Anticiper la fin du statut de conjoint collaborateur [Article] / Marion Lacourt-Dagonet . - 2025 . - p. 48. Langues : Français (fre) in Réussir. Fruits & légumes > 464 [01/10/2025] . - p. 48 Catégories : [Motbis 2025] agriculteur exploitant [Motbis 2025] droit des sociétés [Motbis 2025] reconversion (gestion de l'exploitation agricole) Résumé : Le statut de conjoint collaborateur, désormais limité à une durée maximale de cinq ans, impose de préparer la transition afin de garantir la protection sociale et un statut adapté pour le conjoint.

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REV-00017559	464 [01/10/2025]	Revue	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Choisir entre transformer ou liquider une société / Gaia Campguilhem in France agricole (La), 3971 ([02/09/2022])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3971 [02/09/2022] . - p. 82-83 Titre : Choisir entre transformer ou liquider une société Type de document : Article Auteurs : Gaia Campguilhem Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 82-83 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des sociétés [Motbis 2025] statut d'entreprise Résumé : Conseil pour choisir entre la transformation ou la liquidation d'une société. Note de contenu : infogr. [article] Choisir entre transformer ou liquider une société [Article] / Gaia Campguilhem . - 2022 . - p. 82-83. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3971 [02/09/2022] . - p. 82-83 Catégories : [Motbis 2025] droit des sociétés [Motbis 2025] statut d'entreprise Résumé : Conseil pour choisir entre la transformation ou la liquidation d'une société. Note de contenu : infogr.

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REV-00016077	3971 [02/09/2022]	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli / Charlie Suas in Faune Sauvage *, 319 ([01/04/2018])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54 Titre : La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli Type de document : Article Auteurs : Charlie Suas Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 49-54 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] moteur à essence [Motbis 2025] protection des sites naturels Résumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017. [article] La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli [Article] / Charlie Suas . - 2018 . - p. 49-54. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54 Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] moteur à essence [Motbis 2025] protection des sites naturels Résumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017.

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Le compte courant d'associé : à gérer avec rigueur / Michel Hobe in Porc Magazine *, 508 ([01/04/2016])

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Egalim et négociations commerciales : l'heure de vérité / Laurent Bénard in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 806 ([01/12/2018])

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Entrepreneuriat / Michel Coster ; Karim Ben Slimane ; Saulo Dubard Barbosa ; Marie-Josée Bernard (2009)

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Forme juridique : et si c'était le moment de changer ? in Perspectives Agricoles, 538 ([01/11/2025])

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Greenwashing, quels risques juridiques ? / Sahra Hagani in Revue des oenologues, 189 - Spécial ([01/11/2023])

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Marques et noms de famille / Charlotte Gendron in Revue des oenologues, 194 ([01/01/2025])

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"Mes salariés sont devenus mes associés" / Chantal Sarrazin in France agricole (La), 3849 ([24/04/2020])

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Négociations commerciales : le bras de fer s'intensifie / Rémi Pin in Process alimentaire, 1270 ([01/05/2010])

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Négociations commerciales : de plus en plus de pressions / Florence Jacquemoud in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 769 ([01/07/2015])

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Piloter son résultat annuel en société / Gaia Campguilhem in France agricole (La), 4017 ([21/07/2023])

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