Actualités 2008 du droit de l'alimentation / Alain Soroste in Option Qualité *, 278 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inOption Qualité * > 278 [01/01/2009] . - p.5-14 Titre : Actualités 2008 du droit de l'alimentation Type de document : Article Auteurs : Alain Soroste Année de publication : 2009 Article en page(s) : p.5-14 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] réglementation Note de contenu : Actualité législative et réglementaire nationale et communautaire. [article] Actualités 2008 du droit de l'alimentation [Article] / Alain Soroste . - 2009 . - p.5-14. Langues : Français (fre) in Option Qualité * > 278 [01/01/2009] . - p.5-14 Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] réglementation Note de contenu : Actualité législative et réglementaire nationale et communautaire.

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REV-00004622	278 - 01/01/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Allégations de santé : comment continuer à innover / Pierre Christen ; Marion Meslin ; Constance Hervieu in Process alimentaire, 2011-11 HS ([01/11/2011])

Public ISBD [article]  inProcess alimentaire > 2011-11 HS [01/11/2011] . - 8-9 Titre : Allégations de santé : comment continuer à innover Type de document : Article Auteurs : Pierre Christen ; Marion Meslin ; Constance Hervieu Année de publication : 2011 Article en page(s) : 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aliment diététique [Motbis 2025] aliment fonctionnel [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] réglementation [Motbis 2025] santé Note de contenu : L'Efsa (European food safety authorithy) a achevé la publication des avis scientifiques relatifs aux demandes d'allégations génériques (article 13.1 du règlement européen n° 1924/2006), hors extraits végétaux. Les évaluations selon les articles 13.5 et 14 se font au cas par cas. Le point avec Alcimed, cabinet conseil en stratégie et marketing, spécialisé entre autres dans le secteur agroalimentaire. [article] Allégations de santé : comment continuer à innover [Article] / Pierre Christen ; Marion Meslin ; Constance Hervieu . - 2011 . - 8-9. Langues : Français (fre) in Process alimentaire > 2011-11 HS [01/11/2011] . - 8-9 Catégories : [Motbis 2025] aliment diététique [Motbis 2025] aliment fonctionnel [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] réglementation [Motbis 2025] santé Note de contenu : L'Efsa (European food safety authorithy) a achevé la publication des avis scientifiques relatifs aux demandes d'allégations génériques (article 13.1 du règlement européen n° 1924/2006), hors extraits végétaux. Les évaluations selon les articles 13.5 et 14 se font au cas par cas. Le point avec Alcimed, cabinet conseil en stratégie et marketing, spécialisé entre autres dans le secteur agroalimentaire.

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REV-00003182	2011-11 HS - 01/11/2011	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Amélioration des plantes : feu vert pour les NBT / Isabelle Escoffier in France agricole (La), 4017 ([21/07/2023])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4017 [21/07/2023] . - p. 14-15 Titre : Amélioration des plantes : feu vert pour les NBT Type de document : Article Auteurs : Isabelle Escoffier ; Hélène Parisot Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 14-15 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] OGM (organisme génétiquement modifié) Résumé : Le 5 juillet 2023, certains NBT (New breeding techniques) ont été sortis de la liste des OGM (Organisme génétiquement modifié) par la Commission européenne. Si les semenciers estiment que cela permettra à l'agriculture européenne de rester compétitive, les ONG (Organisations non gouvernementales) environnementales considèrent que c'est une entorse au principe de précaution. Note de contenu : photogr. [article] Amélioration des plantes : feu vert pour les NBT [Article] / Isabelle Escoffier ; Hélène Parisot . - 2023 . - p. 14-15. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4017 [21/07/2023] . - p. 14-15 Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] OGM (organisme génétiquement modifié) Résumé : Le 5 juillet 2023, certains NBT (New breeding techniques) ont été sortis de la liste des OGM (Organisme génétiquement modifié) par la Commission européenne. Si les semenciers estiment que cela permettra à l'agriculture européenne de rester compétitive, les ONG (Organisations non gouvernementales) environnementales considèrent que c'est une entorse au principe de précaution. Note de contenu : photogr.

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Cinquantenaire du traité de Rome: les principaux apports en matière de droit de l'alimentation / Alain Soroste in Option Qualité *, N° 260 ([01/01/2007])

Public ISBD [article]  inOption Qualité * > N° 260 [01/01/2007] . - P. 15-20 Titre : Cinquantenaire du traité de Rome: les principaux apports en matière de droit de l'alimentation Type de document : Article Auteurs : Alain Soroste Année de publication : 2007 Article en page(s) : P. 15-20 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] législation des produits agricoles [Motbis 2025] politique agricole européenne [Motbis 2025] sécurité alimentaire [Motbis 2025] Union européenne Note de contenu : 1. Création d'un droit communautaire supra national 2.La libre circulation des produits au sein de la communauté européenne 3. La politique agricole commune 4. L'harmonisation des législations 5. La priorité accordée à la sécurité des aliments 6. Une nouvelle législation alimentaire [article] Cinquantenaire du traité de Rome: les principaux apports en matière de droit de l'alimentation [Article] / Alain Soroste . - 2007 . - P. 15-20. Langues : Français (fre) in Option Qualité * > N° 260 [01/01/2007] . - P. 15-20 Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] législation des produits agricoles [Motbis 2025] politique agricole européenne [Motbis 2025] sécurité alimentaire [Motbis 2025] Union européenne Note de contenu : 1. Création d'un droit communautaire supra national 2.La libre circulation des produits au sein de la communauté européenne 3. La politique agricole commune 4. L'harmonisation des législations 5. La priorité accordée à la sécurité des aliments 6. Une nouvelle législation alimentaire

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REV-00004649	N° 260 - 01/01/2007	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Comitologie et droit de l'alimentation / Lentz Merten in Option Qualité *, 337 ([01/05/2014])

Public ISBD [article]  inOption Qualité * > 337 [01/05/2014] . - 17-23 Titre : Comitologie et droit de l'alimentation Type de document : Article Auteurs : Lentz Merten Année de publication : 2014 Article en page(s) : 17-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] sécurité alimentaire Note de contenu : Constitution par les Etats membres de l'Union européenne de comités constitués de représentants des Etats membres ayant pour mission d'assister la Commission, élaborer la règlementation dans le secteur alimentaire, en tenant compte des réalités nationales. [article] Comitologie et droit de l'alimentation [Article] / Lentz Merten . - 2014 . - 17-23. Langues : Français (fre) in Option Qualité * > 337 [01/05/2014] . - 17-23 Catégories : [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] sécurité alimentaire Note de contenu : Constitution par les Etats membres de l'Union européenne de comités constitués de représentants des Etats membres ayant pour mission d'assister la Commission, élaborer la règlementation dans le secteur alimentaire, en tenant compte des réalités nationales.

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Coordination apicole européenne in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 963 ([01/11/2009])

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La Cour de Justice de l'Union européenne interpellée sur la réglementation des OGM cachés / Euractiv in Nature & Progrès *, 112 ([01/04/2017])

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En direct de l'INAO. Apiculture : lever les verrous / Gisèle Larrieu in Biofil, 110 ([01/03/2017])

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Dossier : emballage : Cfia 2026 / Hugo Marc in Process alimentaire, 1439-1440 ([01/01/2026])

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Dossier : emballage : Cfia 2026 / Marc Hugo in Process alimentaire, 1439-1440 ([01/01/2026])

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Droit des appellations d'origine et indications de provenance / Norbert Olszak (2001)

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Droit de la société de l'alimentation (Le) Vers un nouveau modèle de maîtrise des risques alimentaires et technologiques en droit communautaire et international / Stéphanie Mahieu (2007)

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Environnement et aquaculture. Tome 2, Aspects juridiques et réglementaires / Jean Petit (2000) 

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Extrait de romarin : nouvel antioxydant "naturel" in Process alimentaire, 1276 ([01/12/2010])

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Nouvelles techniques génomiques (NGT) : l'Europe face aux innovations végétales / Catherine Perrot in Cultivar *, 755 ([01/09/2023])

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