Une brève histoire du droit d'auteur : de l'antiquité à l'intelligence artificielle / Jean-Baptiste Rendu (2024)

Public ISBD Titre : Une brève histoire du droit d'auteur : de l'antiquité à l'intelligence artificielle Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Baptiste Rendu, Auteur ; Richard Robert, Auteur Editeur : Paris : Flammarion Année de publication : 2024 Importance : 174 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-08-043529-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Antiquité [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] histoire [Motbis 2025] intelligence artificielle [Motbis 2025] juridiction Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Chapitre 1 - L'émergence progressive de la notion de droit d'auteur Dans l'Antiquité, l’œuvre plutôt que l'auteur La révolution de la diffusion à la renaissance Les conflits du siècle des Lumières Le tournant de la Révolution Chapitre 2 - Les combats du XIXème siècle : la lente construction par la jurisprudence Le droit d'auteur n'est pas un simple droit de propriété Les tribunaux précisent ce qu'est la propriété artistique La création artistique face aux défis de l'ère industrielle Une fin de siècle sous le signe de l'action collective Chapitre 3 - Vers une meilleure protection des œuvres et des droits des artistes 1895, 1902, 1910 : trois petites lois, trois progrès majeurs pour le statut de l’œuvre La révolution du droit de suite L'artiste est-il un travailleur comme les autres ? Le projet Jean Zay de 1936 L'essor des sociétés d'auteurs : création de l'ADAGP Chapitre 4 - La loi de 1957, un nouveau socle pour le droit de propriété artistique Une loi de protection des auteurs et de l'économie de la culture Le droit d'auteur dans la culture de masse Le droit d'auteur au défi des nouvelles formes d'art Les creux et les bosses du droit d'auteur Chapitre 5 - Le droit d'auteurs face aux révolutions contemporaines Droits voisins, copie privée et structuration de la gestion collective : la loi Lang de 1985 Les évolutions des années 1990-2001 La vague internet Les mutations du marché de l'art et les nouvelles formes d’œuvres Le droit d'auteur au défi des IA génératives Une brève histoire du droit d'auteur : de l'antiquité à l'intelligence artificielle [Ouvrage] / Jean-Baptiste Rendu, Auteur ; Richard Robert, Auteur . - Paris : Flammarion, 2024 . - 174 p. ISBN : 978-2-08-043529-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Antiquité [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] histoire [Motbis 2025] intelligence artificielle [Motbis 2025] juridiction Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Chapitre 1 - L'émergence progressive de la notion de droit d'auteur Dans l'Antiquité, l’œuvre plutôt que l'auteur La révolution de la diffusion à la renaissance Les conflits du siècle des Lumières Le tournant de la Révolution Chapitre 2 - Les combats du XIXème siècle : la lente construction par la jurisprudence Le droit d'auteur n'est pas un simple droit de propriété Les tribunaux précisent ce qu'est la propriété artistique La création artistique face aux défis de l'ère industrielle Une fin de siècle sous le signe de l'action collective Chapitre 3 - Vers une meilleure protection des œuvres et des droits des artistes 1895, 1902, 1910 : trois petites lois, trois progrès majeurs pour le statut de l’œuvre La révolution du droit de suite L'artiste est-il un travailleur comme les autres ? Le projet Jean Zay de 1936 L'essor des sociétés d'auteurs : création de l'ADAGP Chapitre 4 - La loi de 1957, un nouveau socle pour le droit de propriété artistique Une loi de protection des auteurs et de l'économie de la culture Le droit d'auteur dans la culture de masse Le droit d'auteur au défi des nouvelles formes d'art Les creux et les bosses du droit d'auteur Chapitre 5 - Le droit d'auteurs face aux révolutions contemporaines Droits voisins, copie privée et structuration de la gestion collective : la loi Lang de 1985 Les évolutions des années 1990-2001 La vague internet Les mutations du marché de l'art et les nouvelles formes d’œuvres Le droit d'auteur au défi des IA génératives

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Droit d'auteur et copyright / F Benhamou ; J Farchy (2014)

Public ISBD Titre : Droit d'auteur et copyright Type de document : Ouvrage Auteurs : F Benhamou, Auteur ; J Farchy, Auteur Mention d'édition : 3ème ed Editeur : Paris : La Découverte Année de publication : 2014 Collection : Repères Importance : 126 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-8278-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] informatique et libertés Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. A partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche de la diffusion la plus large des oeuvres de l'esprit et la volonté de protéger, respecter et rémunérer la création. Il propose tout à la fois un état des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et une synthèse originale des principaux débats sur la légitimité, le champ d'application et les enjeux stratégiques de ce droit. Droit d'auteur et copyright [Ouvrage] / F Benhamou, Auteur ; J Farchy, Auteur  . -  3ème ed . - Paris : La Découverte, 2014 . - 126 p. - (Repères) . ISBN : 978-2-7071-8278-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] informatique et libertés Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. A partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche de la diffusion la plus large des oeuvres de l'esprit et la volonté de protéger, respecter et rémunérer la création. Il propose tout à la fois un état des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et une synthèse originale des principaux débats sur la légitimité, le champ d'application et les enjeux stratégiques de ce droit.

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Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique / Fabrice Mattatia (2019) 

Public ISBD Titre : Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique Type de document : Ouvrage Auteurs : Fabrice Mattatia, Auteur Mention d'édition : 2ème ed Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 2019 Importance : 201 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-67739-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] site [Motbis 2025] base de données [Motbis 2025] contrefaçon [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] libre accès [Motbis 2025] logiciel [Motbis 2025] oeuvre artistique [Motbis 2025] oeuvre littéraire Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : Les contenus protégés Chapitre 1 : Les droits sur les oeuvres littéraires et artistiques Chapitre 2 : La protection des données, des bases de données et des logiciels Chapitre 3 : Sites web et noms de domaines Chapitre 4 : Les droits à titre personnel Partie 2 : La lutte contre la contrefaçon Chapitre 5 : Les procédures de prévention et de résolution des litiges Chapitre 6 : La répression de la contrefaçon numérique des oeuvres Chapitre 7 : Mesures techniques et obligations légales Partie 3 : Les contenus librement utilisables Chapitre 8 : Les exceptions au droit d'auteur Chapitre 9 : Les limites au droit d'auteur Chapitre 10 : Les contenus libres Chapitre 11 : Les données publiques Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique [Ouvrage] / Fabrice Mattatia, Auteur  . -  2ème ed . - Paris : Eyrolles, 2019 . - 201 p. ISBN : 978-2-212-67739-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] site [Motbis 2025] base de données [Motbis 2025] contrefaçon [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] libre accès [Motbis 2025] logiciel [Motbis 2025] oeuvre artistique [Motbis 2025] oeuvre littéraire Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : Les contenus protégés Chapitre 1 : Les droits sur les oeuvres littéraires et artistiques Chapitre 2 : La protection des données, des bases de données et des logiciels Chapitre 3 : Sites web et noms de domaines Chapitre 4 : Les droits à titre personnel Partie 2 : La lutte contre la contrefaçon Chapitre 5 : Les procédures de prévention et de résolution des litiges Chapitre 6 : La répression de la contrefaçon numérique des oeuvres Chapitre 7 : Mesures techniques et obligations légales Partie 3 : Les contenus librement utilisables Chapitre 8 : Les exceptions au droit d'auteur Chapitre 9 : Les limites au droit d'auteur Chapitre 10 : Les contenus libres Chapitre 11 : Les données publiques

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Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique URL

Guide pratique n°40 : Droit de l'information / Archimag (2010)

Public ISBD Titre : Guide pratique n°40 : Droit de l'information Type de document : Ouvrage Auteurs : Archimag Editeur : Paris : Archimag Année de publication : 2010 Importance : 96 p, Format : 30 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit à l'information [Motbis 2025] droit d'auteur Note de contenu : Dans un contexte où la société et les entreprises sont gagnées par le numérique, le besoin de sécurité et de protection se fait pressant. Il prend de multiples formes, de la recherche de sécurité dans les échanges au souhait de préserver son identité et sa réputation sur internet. Si certains problèmes ont de longue date une réponses juridique bien établies, la loi apporte de nouvelles réponses adaptées au monde dématérialisé. Certains textes ont même fait l’objet de vifs débats, signes de difficultés pour trouver de nouveaux repères juridiques. Cependant le dispositif légal et réglementaire, de même que la jurisprudence tendent à réduire les zones de non droit. Désormais, l’entreprise – les décideurs, les responsables de système d’information, les webmasters – comme les professionnels de l’information et les veilleurs doivent intégrer la dimension juridique dans leurs réflexions et leurs actions. Ce guide vous accompagnera au quotidien à travers les trois parties qui le composent et plus de trente fiches pratiques décrivant chacune un problème juridique concret, son contexte, et livrant les textes applicables et des conseils de mise en œuvre. Guide pratique n°40 : Droit de l'information [Ouvrage] / Archimag . - Paris : Archimag, 2010 . - 96 p, ; 30. Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit à l'information [Motbis 2025] droit d'auteur Note de contenu : Dans un contexte où la société et les entreprises sont gagnées par le numérique, le besoin de sécurité et de protection se fait pressant. Il prend de multiples formes, de la recherche de sécurité dans les échanges au souhait de préserver son identité et sa réputation sur internet. Si certains problèmes ont de longue date une réponses juridique bien établies, la loi apporte de nouvelles réponses adaptées au monde dématérialisé. Certains textes ont même fait l’objet de vifs débats, signes de difficultés pour trouver de nouveaux repères juridiques. Cependant le dispositif légal et réglementaire, de même que la jurisprudence tendent à réduire les zones de non droit. Désormais, l’entreprise – les décideurs, les responsables de système d’information, les webmasters – comme les professionnels de l’information et les veilleurs doivent intégrer la dimension juridique dans leurs réflexions et leurs actions. Ce guide vous accompagnera au quotidien à travers les trois parties qui le composent et plus de trente fiches pratiques décrivant chacune un problème juridique concret, son contexte, et livrant les textes applicables et des conseils de mise en œuvre.

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Plagiat et auctorisation. Les étudiants face à l'écriture de recherche / Catherine Dolignier (2024)

Public ISBD Titre : Plagiat et auctorisation. Les étudiants face à l'écriture de recherche Type de document : Ouvrage Auteurs : Catherine Dolignier, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2024 Importance : 324 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-14-029070-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] cadre et profession intellectuelle [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] droit intellectuel [Motbis 2025] recherche documentaire [Motbis 2025] thèse [Motbis 2025] université Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Introduction Partie 1 : Définir le plagiat dans la spécificité du contexte académique Chapitre 1 : Le plagiat : naissance et évolution d'un concept 1.1 Définition stricto-sensu 1.2 Plagiat, littérature et écriture d'un point de vue diachronique : de l'émergence de l'auteur à sa déconstruction 1.3 Le point de vue juridique : plagiat et droit d'auteur dans le domaine des œuvres scientifiques Chapitre 2 : La spécificité du plagiat académique 2.1 Approche prescriptive à l'attention des étudiants 2.2 Approche du plagiat par la communauté scientifique 2.3 Approche scientifique : vers une définition de l'écrit de recherche et de l'auteur scientifique 2.4 Le plagiat académique à l'ère numérique : un nouveau phénomène ? 2.5 Du point de vue des logiciels anti-plagiat Chapitre 3 : Mise à l'épreuve de la lecture positive du plagiat : vers des principes méthodologiques 3.1 Le "plagiat positif" :"Patchwriting not plagiarism", élaboration d'un concept 3.2 Des limites de la lecture positive du plagiat en contexte universitaire Partie 2 : Élaboration du cadre théorique Chapitre 1 : A la recherche d'une assise théorique : approches rhétorique et linguistique de la reformulation 1.1 D'un point de vue historique 1.2 Du point de vue de la linguistique dans le champ acquisitionnel Chapitre 2 : La génétique textuelle 2.1 Aux origines de la discipline 2.2 La question de la génération textuelle : des notions d'exogenèse et d'endogenèse 2.3 Exogenèse et endogenèse littéraires : l'incipit d'Hérodias 2.4 Caractérisation de l'exogenèse et de l'endogenèse dans l'écrit de recherche Chapitre 3 : Les apports de la linguistique énonciative : l'hétérogénéité montrée, un concept opératoire dans l'approche du plagiat 3.1 De la pertinence de la notion de voix 3.2 Plagiat et hétérogénéité montrée non marquée Partie 3 : Problématique, méthodologie Chapitre 1 : Description du contexte de la recherche et problématique 1.1 Contexte de la recherche 1.2 Question de recherche : copie, plagiat et auctorisation Chapitre 2 : Elaboration du corpus 2.1 Les sous-dossiers génétiques numériques : principes de sélection et outil de détection 2.2 Principe de séquençage de texte 2.3 Transposition du cadre génétique au corpus disponible Chapitre 3 : Principes méthodologiques de l'analyse des dossiers génétiques numériques 3.1 Identification des sources 3.2 Approche qualitative des reprises 3.3 Approche quantitative des reprises 3.4 Analyse qualitative des évolutions scripturales Partie 4 : Résultats et analyse Chapitre 1 Étalonnage 1.1 Le fichier M 1.2 Le fichier Z 1.3 Le fichier SM 1.4 Le fichier MQ 1.5 Le fichier V 1.6 Le fichier SK 1.7 Caractérisation des débuts de l’écriture Chapitre 2 Analyse de la reformulation 2.1 Présentation des données qualitatives 2.2 Analyse de l'évolution des procédures Chapitre 3 : Analyse de l'énonciation dans le cadre de la reformulation 3.1 Substitution énonciative marquée 3.2 De la confusion des pôles énonciatifs 3.3 De la confusion des procédures de reformulation 3.4 De la difficulté de l'inscription du sujet scripteur Chapitre 4 : Approche qualitative des variations génétiques 4.1 Le patchworking 4.2 L'évolution des séquences au cours de l'écriture 4.3 La cohérence 4.4 Évolution du texte non reformulant Conclusion Annexes Glossaire Bibliographie Liste des tableaux et figures Plagiat et auctorisation. Les étudiants face à l'écriture de recherche [Ouvrage] / Catherine Dolignier, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2024 . - 324 p. ISBN : 978-2-14-029070-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] cadre et profession intellectuelle [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] droit intellectuel [Motbis 2025] recherche documentaire [Motbis 2025] thèse [Motbis 2025] université Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Introduction Partie 1 : Définir le plagiat dans la spécificité du contexte académique Chapitre 1 : Le plagiat : naissance et évolution d'un concept 1.1 Définition stricto-sensu 1.2 Plagiat, littérature et écriture d'un point de vue diachronique : de l'émergence de l'auteur à sa déconstruction 1.3 Le point de vue juridique : plagiat et droit d'auteur dans le domaine des œuvres scientifiques Chapitre 2 : La spécificité du plagiat académique 2.1 Approche prescriptive à l'attention des étudiants 2.2 Approche du plagiat par la communauté scientifique 2.3 Approche scientifique : vers une définition de l'écrit de recherche et de l'auteur scientifique 2.4 Le plagiat académique à l'ère numérique : un nouveau phénomène ? 2.5 Du point de vue des logiciels anti-plagiat Chapitre 3 : Mise à l'épreuve de la lecture positive du plagiat : vers des principes méthodologiques 3.1 Le "plagiat positif" :"Patchwriting not plagiarism", élaboration d'un concept 3.2 Des limites de la lecture positive du plagiat en contexte universitaire Partie 2 : Élaboration du cadre théorique Chapitre 1 : A la recherche d'une assise théorique : approches rhétorique et linguistique de la reformulation 1.1 D'un point de vue historique 1.2 Du point de vue de la linguistique dans le champ acquisitionnel Chapitre 2 : La génétique textuelle 2.1 Aux origines de la discipline 2.2 La question de la génération textuelle : des notions d'exogenèse et d'endogenèse 2.3 Exogenèse et endogenèse littéraires : l'incipit d'Hérodias 2.4 Caractérisation de l'exogenèse et de l'endogenèse dans l'écrit de recherche Chapitre 3 : Les apports de la linguistique énonciative : l'hétérogénéité montrée, un concept opératoire dans l'approche du plagiat 3.1 De la pertinence de la notion de voix 3.2 Plagiat et hétérogénéité montrée non marquée Partie 3 : Problématique, méthodologie Chapitre 1 : Description du contexte de la recherche et problématique 1.1 Contexte de la recherche 1.2 Question de recherche : copie, plagiat et auctorisation Chapitre 2 : Elaboration du corpus 2.1 Les sous-dossiers génétiques numériques : principes de sélection et outil de détection 2.2 Principe de séquençage de texte 2.3 Transposition du cadre génétique au corpus disponible Chapitre 3 : Principes méthodologiques de l'analyse des dossiers génétiques numériques 3.1 Identification des sources 3.2 Approche qualitative des reprises 3.3 Approche quantitative des reprises 3.4 Analyse qualitative des évolutions scripturales Partie 4 : Résultats et analyse Chapitre 1 Étalonnage 1.1 Le fichier M 1.2 Le fichier Z 1.3 Le fichier SM 1.4 Le fichier MQ 1.5 Le fichier V 1.6 Le fichier SK 1.7 Caractérisation des débuts de l’écriture Chapitre 2 Analyse de la reformulation 2.1 Présentation des données qualitatives 2.2 Analyse de l'évolution des procédures Chapitre 3 : Analyse de l'énonciation dans le cadre de la reformulation 3.1 Substitution énonciative marquée 3.2 De la confusion des pôles énonciatifs 3.3 De la confusion des procédures de reformulation 3.4 De la difficulté de l'inscription du sujet scripteur Chapitre 4 : Approche qualitative des variations génétiques 4.1 Le patchworking 4.2 L'évolution des séquences au cours de l'écriture 4.3 La cohérence 4.4 Évolution du texte non reformulant Conclusion Annexes Glossaire Bibliographie Liste des tableaux et figures

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Respecter le droit d'auteur, prévenir le plagiat : livre blanc / Collectif (2011)

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