La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli / Charlie Suas in Faune Sauvage *, 319 ([01/04/2018])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54 Titre : La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli Type de document : Article Auteurs : Charlie Suas Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 49-54 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] moteur à essence [Motbis 2025] protection des sites naturels Résumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017. [article] La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli [Article] / Charlie Suas . - 2018 . - p. 49-54. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54 Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] moteur à essence [Motbis 2025] protection des sites naturels Résumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017.

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Quelle homologation choisir : nationale ou européenne ? / David Laisney in Réussir. Grandes cultures, 370 ([01/07/2022])

Public ISBD [article]  inRéussir. Grandes cultures > 370 [01/07/2022] . - p. 44-45 Titre : Quelle homologation choisir : nationale ou européenne ? Type de document : Article Auteurs : David Laisney Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 44-45 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] matériel agricole [Motbis 2025] sécurité routière [Motbis 2025] système de freinage [Motbis 2025] transport combiné Résumé : A partir du 1er janvier 2025, les véhicules remorqués agricoles avec homologation nationale devront aussi répondre aux exigences de freinage européennes même si des spécificités relatives à la France perdureront en termes de longueur de convoi et de charge à l'essieu. Encadré sur les différences entre les homologations françaises et européennes. Note de contenu : ill. / tabl. [article] Quelle homologation choisir : nationale ou européenne ? [Article] / David Laisney . - 2022 . - p. 44-45. Langues : Français (fre) in Réussir. Grandes cultures > 370 [01/07/2022] . - p. 44-45 Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] matériel agricole [Motbis 2025] sécurité routière [Motbis 2025] système de freinage [Motbis 2025] transport combiné Résumé : A partir du 1er janvier 2025, les véhicules remorqués agricoles avec homologation nationale devront aussi répondre aux exigences de freinage européennes même si des spécificités relatives à la France perdureront en termes de longueur de convoi et de charge à l'essieu. Encadré sur les différences entre les homologations françaises et européennes. Note de contenu : ill. / tabl.

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REV-00016030	370 [01/07/2022]	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Réglementation : immatriculation imposée à tous les outils / Mathieu Lecourtier in Cultivar *, 059 (01/07/2015)

Public ISBD [article]  inCultivar * > 059 (01/07/2015) . - p. 26-27 Titre : Réglementation : immatriculation imposée à tous les outils Type de document : Article Auteurs : Mathieu Lecourtier Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 26-27 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] matériel agricole [Motbis 2025] sécurité routière Note de contenu : Présentation des nouveautés en matière d'immatriculation des véhicules agricoles et de leurs possibilités d'emprunter les routes. [article] Réglementation : immatriculation imposée à tous les outils [Article] / Mathieu Lecourtier . - 2015 . - p. 26-27. Langues : Français (fre) in Cultivar * > 059 (01/07/2015) . - p. 26-27 Catégories : [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] matériel agricole [Motbis 2025] sécurité routière Note de contenu : Présentation des nouveautés en matière d'immatriculation des véhicules agricoles et de leurs possibilités d'emprunter les routes.

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REV-00010424	059 - 01/07/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Réglementation : tout savoir sur la circulation des véhicules agricoles / Olivier Hielle in Cultivar *, 119 ([01/03/2022])

Public ISBD [article]  inCultivar * > 119 [01/03/2022] . - p. XIX-XX Titre : Réglementation : tout savoir sur la circulation des véhicules agricoles Type de document : Article Auteurs : Olivier Hielle Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. XIX-XX Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] circulation routière [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] tracteur Résumé : Présentation des différentes catégories de véhicules agricoles et des limites en matière de masse, taille, vitesse et circulation. Explications sur les conditions de dérogations pour les jeunes de plus de 16 ans sans permis. Encadré sur l'obligation de nettoyage de la chaussée. Note de contenu : photogr. [article] Réglementation : tout savoir sur la circulation des véhicules agricoles [Article] / Olivier Hielle . - 2022 . - p. XIX-XX. Langues : Français (fre) in Cultivar * > 119 [01/03/2022] . - p. XIX-XX Catégories : [Motbis 2025] circulation routière [Motbis 2025] droit des transports [Motbis 2025] tracteur Résumé : Présentation des différentes catégories de véhicules agricoles et des limites en matière de masse, taille, vitesse et circulation. Explications sur les conditions de dérogations pour les jeunes de plus de 16 ans sans permis. Encadré sur l'obligation de nettoyage de la chaussée. Note de contenu : photogr.

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