Accords de libre-échange : la filière viande s'inquiète / Laurent Bénard in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 757 ([01/06/2014])

Public ISBD [article]  inRIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 757 [01/06/2014] . - 8-9 Titre : Accords de libre-échange : la filière viande s'inquiète Type de document : Article Auteurs : Laurent Bénard Année de publication : 2014 Article en page(s) : 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] filière bovine [Motbis 2025] libre-échange [Motbis 2025] mondialisation : économie politique Note de contenu : Analyse des conséquences des négociations commerciales réalisées en 2014 concernant la filière viande entre l'Union Européenne et le Canada, les Etats-Unis ou le Mercosur. [article] Accords de libre-échange : la filière viande s'inquiète [Article] / Laurent Bénard . - 2014 . - 8-9. Langues : Français (fre) in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 757 [01/06/2014] . - 8-9 Catégories : [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] filière bovine [Motbis 2025] libre-échange [Motbis 2025] mondialisation : économie politique Note de contenu : Analyse des conséquences des négociations commerciales réalisées en 2014 concernant la filière viande entre l'Union Européenne et le Canada, les Etats-Unis ou le Mercosur.

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Des clés pour la gestion des ressources génétiques; Droit international, conservation, utilisation et échange des ressources génétiques (2004)

Public ISBD Titre : Des clés pour la gestion des ressources génétiques; Droit international, conservation, utilisation et échange des ressources génétiques Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Brg Année de publication : 2004 Importance : 38 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908447-32-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] biodiversité [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] génétique [Motbis 2025] manipulation génétique Note de contenu : REPERES Que sont les ressources génétiques ? 4 20 ans de négociations internationales et d’évolution juridique : pourquoi ? 6 Le dispositif français. Quelle articulation entre ces 3 niveaux : national, européen et international ? 8 TEXTES Un cadre général : la Convention sur la Diversité Biologique. Que règle-t-elle ? Que ne règle-t-elle pas ? 10 Comment la Convention sur la Diversité Biologique est-elle mise en oeuvre ? 12 Un cadre spécifique à l'agriculture et l'alimentation : pourquoi et comment ? 14 De l'Engagement International au Traité International : quelles évolutions ? 16 Ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture : un “ Plan d’Action Mondial ” 18 Textes sur le commerce : quels rapports avec les ressources génétiques ? 20 EN PRATIQUE Conservation des ressources génétiques : quelles obligations ? 22 Conservation des ressources génétiques : quels dispositifs internationaux ? 24 Les “ Centres de Ressources Biologiques " : quel apport à la conservation ? 26 Utilisation des ressources génétiques : quelles obligations ? 28 Ressources génétiques et droits de propriété intellectuelle : pourquoi et comment ? 30 Echange de ressources génétiques : quelles obligations ? 32 Un “ accord de transfert de matériel " : pourquoi et comment ? 34 Des clés pour la gestion des ressources génétiques; Droit international, conservation, utilisation et échange des ressources génétiques [Ouvrage] . - Paris : Brg, 2004 . - 38 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-908447-32-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] biodiversité [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] génétique [Motbis 2025] manipulation génétique Note de contenu : REPERES Que sont les ressources génétiques ? 4 20 ans de négociations internationales et d’évolution juridique : pourquoi ? 6 Le dispositif français. Quelle articulation entre ces 3 niveaux : national, européen et international ? 8 TEXTES Un cadre général : la Convention sur la Diversité Biologique. Que règle-t-elle ? Que ne règle-t-elle pas ? 10 Comment la Convention sur la Diversité Biologique est-elle mise en oeuvre ? 12 Un cadre spécifique à l'agriculture et l'alimentation : pourquoi et comment ? 14 De l'Engagement International au Traité International : quelles évolutions ? 16 Ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture : un “ Plan d’Action Mondial ” 18 Textes sur le commerce : quels rapports avec les ressources génétiques ? 20 EN PRATIQUE Conservation des ressources génétiques : quelles obligations ? 22 Conservation des ressources génétiques : quels dispositifs internationaux ? 24 Les “ Centres de Ressources Biologiques " : quel apport à la conservation ? 26 Utilisation des ressources génétiques : quelles obligations ? 28 Ressources génétiques et droits de propriété intellectuelle : pourquoi et comment ? 30 Echange de ressources génétiques : quelles obligations ? 32 Un “ accord de transfert de matériel " : pourquoi et comment ? 34

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Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? / Marie Bonnin (2008)

Public ISBD Titre : Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? Type de document : Ouvrage Auteurs : Marie Bonnin, Auteur ; Jean-Pierre Beurier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2008 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857 Importance : 270 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-05581-0 Prix : 26 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] biodiversité [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit comparé [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] écologie : science [Motbis 2025] écosystème [Motbis 2025] espèce : biologie [Motbis 2025] fonctionnement de l'écosystème [Motbis 2025] législation internationale [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement [Motbis 2025] protection de la nature [Motbis 2025] protection des sites naturels [Motbis 2025] relation homme-nature [Motbis 2025] réserve naturelle Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Les corridors écologiques sont désormais au cœur des politiques de conservation de la nature. En cherchant à relier entre eux les espaces naturels, ils freinent le déclin de la diversité biologique en limitant les effets de la fragmentation des habitats naturels et en compensant les effets du changement climatique. Cet ouvrage retrace l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé et permet de comprendre l'évolution du droit qui a accompagné les politiques de conservation de la nature. Le droit de la protection de la nature s'est, dans un premier temps, attaché à la protection des espèces. La prise de conscience de l'importance des écosystèmes a permis, dans un deuxième temps, l'adoption de textes visant à protéger les espèces et leurs habitats naturels. Cependant, cette méthode de protection de la nature a abouti à la préservation d'îlots de nature qui se sont avérés incapables de répondre aux enjeux de maintien de la diversité biologique. L'introduction des corridors écologiques dans les textes juridiques implique une conservation de la nature au-delà des aires protégées, intégrée aux politiques d'aménagement du territoire. Ces évolutions sont la marque d'une transition vers un troisième temps de la conservation de la nature. Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? [Ouvrage] / Marie Bonnin, Auteur ; Jean-Pierre Beurier, Préfacier, etc. . - Paris : L'Harmattan, 2008 . - 270 p.. - (Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857) . ISBN : 978-2-296-05581-0 : 26 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] biodiversité [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit comparé [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] écologie : science [Motbis 2025] écosystème [Motbis 2025] espèce : biologie [Motbis 2025] fonctionnement de l'écosystème [Motbis 2025] législation internationale [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] politique de l'environnement [Motbis 2025] protection de l'environnement [Motbis 2025] protection de la nature [Motbis 2025] protection des sites naturels [Motbis 2025] relation homme-nature [Motbis 2025] réserve naturelle Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Les corridors écologiques sont désormais au cœur des politiques de conservation de la nature. En cherchant à relier entre eux les espaces naturels, ils freinent le déclin de la diversité biologique en limitant les effets de la fragmentation des habitats naturels et en compensant les effets du changement climatique. Cet ouvrage retrace l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé et permet de comprendre l'évolution du droit qui a accompagné les politiques de conservation de la nature. Le droit de la protection de la nature s'est, dans un premier temps, attaché à la protection des espèces. La prise de conscience de l'importance des écosystèmes a permis, dans un deuxième temps, l'adoption de textes visant à protéger les espèces et leurs habitats naturels. Cependant, cette méthode de protection de la nature a abouti à la préservation d'îlots de nature qui se sont avérés incapables de répondre aux enjeux de maintien de la diversité biologique. L'introduction des corridors écologiques dans les textes juridiques implique une conservation de la nature au-delà des aires protégées, intégrée aux politiques d'aménagement du territoire. Ces évolutions sont la marque d'une transition vers un troisième temps de la conservation de la nature.

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Droit des appellations d'origine et indications de provenance / Norbert Olszak (2001)

Public ISBD Titre : Droit des appellations d'origine et indications de provenance Type de document : Ouvrage Auteurs : Norbert Olszak Editeur : Paris : Lavoisier Tec & Doc Année de publication : 2001 Importance : 187 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0492-7 Prix : 29,8 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] appellation d'origine [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] législation des produits agricoles [Motbis 2025] marque commerciale [Motbis 2025] réglementation économique Note de contenu : 1/ Les caractères juridiques des indications géographiques - Les caractères généraux des indications géographiques - Différenciations et hiérarchisations - La nature juridique des indications géographiques 2/ Le régime juridique des indications géographiques - Le droit international des indications géographiques - Le droit européen des indications géographiques - Le droit français des indications géographiques Droit des appellations d'origine et indications de provenance [Ouvrage] / Norbert Olszak . - Paris : Lavoisier Tec & Doc, 2001 . - 187 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7430-0492-7 : 29,8 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] appellation d'origine [Motbis 2025] droit communautaire européen [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] législation des produits agricoles [Motbis 2025] marque commerciale [Motbis 2025] réglementation économique Note de contenu : 1/ Les caractères juridiques des indications géographiques - Les caractères généraux des indications géographiques - Différenciations et hiérarchisations - La nature juridique des indications géographiques 2/ Le régime juridique des indications géographiques - Le droit international des indications géographiques - Le droit européen des indications géographiques - Le droit français des indications géographiques

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Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai / Pierre-Étienne Bouillot (2017)

Public ISBD Titre : Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai Type de document : Ouvrage Auteurs : Pierre-Étienne Bouillot, Auteur ; François Collart Dutilleul, Préfacier, etc. Editeur : Nantes : Cosmografia Année de publication : 2017 Importance : 267 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9550048-2-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture durable [Motbis 2025] bail rural [Motbis 2025] culture durable [Motbis 2025] développement durable [Motbis 2025] doctrine juridique [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit à la propriété [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] évolution de l'agriculture [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] marché : économie [Motbis 2025] marché agricole [Motbis 2025] réglementation économique Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : La notion de développement durable a fait son chemin dans les esprits et le langage courant. La nécessité d'allier les dimensions économique, sociale et environnementale dans le domaine agricole semble relever de l'évidence. Cependant, antagonismes et paradoxes jalonnent la réalité des pratiques. L'auteur démontre ici que le développement durable est un outil d'analyse et le guide d'un processus évolutif du droit. À l'heure où l'on appelle à réconcilier l'agriculture avec la durabilité (via les circuits courts ou l'agroécologie par exemple), l'examen fait par Pierre-Étienne Bouillot de l'état du droit rural révèle l'obéissance de celui-ci à une logique économique libérale qui ne permet pas de relever les défis actuels et futurs de l'agriculture (raréfaction des terres agricoles, préservation de la biodiversité, interdiction de la commercialisation de certains types de variétés végétales, rapport de force déséquilibré entre agriculteurs, industrie et grande distribution, etc). Cet essai aussi réaliste qu'optimiste propose des solutions juridiques et dessine des voies qui rendent possibles des alternatives en matière d'agriculture. Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai [Ouvrage] / Pierre-Étienne Bouillot, Auteur ; François Collart Dutilleul, Préfacier, etc. . - Nantes : Cosmografia, 2017 . - 267 p. ISBN : 978-2-9550048-2-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture durable [Motbis 2025] bail rural [Motbis 2025] culture durable [Motbis 2025] développement durable [Motbis 2025] doctrine juridique [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit à la propriété [Motbis 2025] droit international [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] évolution de l'agriculture [Motbis 2025] législation sur l'environnement [Motbis 2025] marché : économie [Motbis 2025] marché agricole [Motbis 2025] réglementation économique Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : La notion de développement durable a fait son chemin dans les esprits et le langage courant. La nécessité d'allier les dimensions économique, sociale et environnementale dans le domaine agricole semble relever de l'évidence. Cependant, antagonismes et paradoxes jalonnent la réalité des pratiques. L'auteur démontre ici que le développement durable est un outil d'analyse et le guide d'un processus évolutif du droit. À l'heure où l'on appelle à réconcilier l'agriculture avec la durabilité (via les circuits courts ou l'agroécologie par exemple), l'examen fait par Pierre-Étienne Bouillot de l'état du droit rural révèle l'obéissance de celui-ci à une logique économique libérale qui ne permet pas de relever les défis actuels et futurs de l'agriculture (raréfaction des terres agricoles, préservation de la biodiversité, interdiction de la commercialisation de certains types de variétés végétales, rapport de force déséquilibré entre agriculteurs, industrie et grande distribution, etc). Cet essai aussi réaliste qu'optimiste propose des solutions juridiques et dessine des voies qui rendent possibles des alternatives en matière d'agriculture.

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Environnement : réalité et enjeux du Droit environnemental / Carole Hernandez-Zakine in Chambres d'Agriculture *, 997 ([00/00/0000])

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Etat des savoirs sur le développement : trois décennies de sciences sociales en langue française / C. Choquet ; O. Dollfus ; Roy Le ; M. Vernières (1993)

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Les guerres de l'eau : l'eau au cœur des conflits du XXIe siècle / Frédéric Lasserre (2009)

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Histoires d'eau Géopolitique, n°107, 2009 (2009)

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Les marchés de la biodiversité / Catherine Aubertin ; Florence Pinton ; Valérie Boisvert (2007)

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Recherche documentaire juridique / Stéphane Cottin (2025)

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