Accueil
Catégorie droit pénal
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" / Jean-Luc Bourgeois in Industries des Céréales *, 164 ([01/08/2009])
[article]
Titre : L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" Type de document : Article Auteurs : Jean-Luc Bourgeois Année de publication : 2009 Article en page(s) : 32-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] assurance
[Motbis 2025] entreprise
[Motbis 2025] politique de l'environnement
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleNote de contenu : Information sur les différentes responsabilités face auxquelles les entreprises doivent s'assurer. Une nouvelle venue : la responsabilité environnementale, qui s'applique différemment selon le type de l'entreprise concernée. Le but est d'identifier les besoins de chaque entreprise en assurance.
in Industries des Céréales * > 164 [01/08/2009] . - 32-33[article] L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" [Article] / Jean-Luc Bourgeois . - 2009 . - 32-33.
Langues : Français (fre)
in Industries des Céréales * > 164 [01/08/2009] . - 32-33
Catégories : [Motbis 2025] assurance
[Motbis 2025] entreprise
[Motbis 2025] politique de l'environnement
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleNote de contenu : Information sur les différentes responsabilités face auxquelles les entreprises doivent s'assurer. Une nouvelle venue : la responsabilité environnementale, qui s'applique différemment selon le type de l'entreprise concernée. Le but est d'identifier les besoins de chaque entreprise en assurance. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001339 164 - 01/08/2009 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Le combat des apiculteurs face aux produits phytosanitaires / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 973 ([01/10/2010])
[article]
Titre : Le combat des apiculteurs face aux produits phytosanitaires Type de document : Article Auteurs : Jacob Delebecque Année de publication : 2010 Article en page(s) : 32 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] apiculture
[Motbis 2025] droit pénal
[Motbis 2025] législation phytosanitaire
[Motbis 2025] pesticideNote de contenu : Après l'interdiction de deux pesticides, c'est aujourd'hui le "cruiser" nicotinoïde de Syngenta, autorisé en 2008, qui est le nouvel ennemi. Il existe des articles du code pénal (332-1, R655-1) qui permettent de faire condamner des agriculteurs non respectueux des règles d'utilisation des pesticides.
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 973 [01/10/2010] . - 32[article] Le combat des apiculteurs face aux produits phytosanitaires [Article] / Jacob Delebecque . - 2010 . - 32.
Langues : Français (fre)
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 973 [01/10/2010] . - 32
Catégories : [Motbis 2025] apiculture
[Motbis 2025] droit pénal
[Motbis 2025] législation phytosanitaire
[Motbis 2025] pesticideNote de contenu : Après l'interdiction de deux pesticides, c'est aujourd'hui le "cruiser" nicotinoïde de Syngenta, autorisé en 2008, qui est le nouvel ennemi. Il existe des articles du code pénal (332-1, R655-1) qui permettent de faire condamner des agriculteurs non respectueux des règles d'utilisation des pesticides. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00000519 973 - 01/10/2010 Revue Archives sur place Documentaires Disponible L'éleveur est responsable de ses chiens / Aurélien Tournier in Réussir. Pâtre, 692 ([01/03/2022])
[article]
Titre : L'éleveur est responsable de ses chiens Type de document : Article Auteurs : Aurélien Tournier Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] chien (mammifère)
[Motbis 2025] élevage ovin
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleRésumé : Etat des lieux de la responsabilité pénale et civile engagée pour les éleveurs propriétaires de chiens gardiens de troupeaux. Des conseils pour apprendre à éduquer son chien de protection sont également fournis. Note de contenu : photogr.
in Réussir. Pâtre > 692 [01/03/2022] . - p. 38-39[article] L'éleveur est responsable de ses chiens [Article] / Aurélien Tournier . - 2022 . - p. 38-39.
Langues : Français (fre)
in Réussir. Pâtre > 692 [01/03/2022] . - p. 38-39
Catégories : [Motbis 2025] chien (mammifère)
[Motbis 2025] élevage ovin
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleRésumé : Etat des lieux de la responsabilité pénale et civile engagée pour les éleveurs propriétaires de chiens gardiens de troupeaux. Des conseils pour apprendre à éduquer son chien de protection sont également fournis. Note de contenu : photogr. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00015803 692 [01/03/2022] Revue Archives sur place Documentaires Disponible Etiquetage et responsabilité métrologique / Antoine Brosses in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 765 ([02/03/2015])
[article]
Titre : Etiquetage et responsabilité métrologique Type de document : Article Auteurs : Antoine Brosses Année de publication : 2015 Article en page(s) : 78 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] démarche de qualité
[Motbis 2025] étiquetage
[Motbis 2025] industrie agroalimentaire
[Motbis 2025] mesure : métrologie
[Motbis 2025] responsabilité pénaleNote de contenu : Etat des lieux législatif concernant la responsabilité des industriels du secteur de l'agroalimentaire dans le cas de non conformité de lots de préemballages.
in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 765 [02/03/2015] . - 78[article] Etiquetage et responsabilité métrologique [Article] / Antoine Brosses . - 2015 . - 78.
Langues : Français (fre)
in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 765 [02/03/2015] . - 78
Catégories : [Motbis 2025] démarche de qualité
[Motbis 2025] étiquetage
[Motbis 2025] industrie agroalimentaire
[Motbis 2025] mesure : métrologie
[Motbis 2025] responsabilité pénaleNote de contenu : Etat des lieux législatif concernant la responsabilité des industriels du secteur de l'agroalimentaire dans le cas de non conformité de lots de préemballages. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00009871 765 - 02/03/2015 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Responsabilités de l'entreprise liées au risque sanitaire (Les) / (de) Brosses in Option Qualité *, 215 ([01/01/2003])
[article]
Titre : Responsabilités de l'entreprise liées au risque sanitaire (Les) Type de document : Article Auteurs : (de) Brosses Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.12-17 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] qualité alimentaire
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénale
[Motbis 2025] sanction administrativeNote de contenu : 1/ Observations générales
2/ La responsabilité civile
3/ La responsabilité pénale
4/ Les sanctions de l'Administration
Conclusion
in Option Qualité * > 215 [01/01/2003] . - p.12-17[article] Responsabilités de l'entreprise liées au risque sanitaire (Les) [Article] / (de) Brosses . - 2003 . - p.12-17.
Langues : Français (fre)
in Option Qualité * > 215 [01/01/2003] . - p.12-17
Catégories : [Motbis 2025] qualité alimentaire
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénale
[Motbis 2025] sanction administrativeNote de contenu : 1/ Observations générales
2/ La responsabilité civile
3/ La responsabilité pénale
4/ Les sanctions de l'Administration
ConclusionExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00004692 215 - 01/01/2003 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Le risque pénal lié à la fraude / Antoine Brosses in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 746 ([01/06/2013])
PermalinkVol de ruches : que faire ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 970 ([01/06/2010])
Permalink




