Agriculture & Forêt : 2025-2026 / Hubert Bosse-Platière (2024)

Public ISBD Titre : Agriculture & Forêt : 2025-2026 Type de document : Ouvrage Auteurs : Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoît Grimonprez., Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 2036 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit privé [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] sylviculture Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : "Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs, parce qu’il est le droit d’activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s’intégrant dans un marché (agro-alimentaire), est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire, … Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L’une, l’essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière. L’autre, Pour aller plus loin, propose, aux lecteurs plus aguerris, d’approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s’adresse aux agriculteurs et sylviculteurs eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux experts-comptables, aux conseillers juridiques, aux experts fonciers, aux juristes des chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant." (4ème de couverture) Agriculture & Forêt : 2025-2026 [Ouvrage] / Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoît Grimonprez., Auteur . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 2036 p. ISBN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit privé [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] sylviculture Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : "Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs, parce qu’il est le droit d’activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s’intégrant dans un marché (agro-alimentaire), est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire, … Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L’une, l’essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière. L’autre, Pour aller plus loin, propose, aux lecteurs plus aguerris, d’approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s’adresse aux agriculteurs et sylviculteurs eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux experts-comptables, aux conseillers juridiques, aux experts fonciers, aux juristes des chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant." (4ème de couverture)

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DOC-00006751	KA-0015	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Bordures de routes : les pouvoirs publics engagent leur responsabilité / Stéphanie Bot in Cultivar *, 47 ([01/03/2014])

Public ISBD [article]  inCultivar * > 47 [01/03/2014] . - 8-9 Titre : Bordures de routes : les pouvoirs publics engagent leur responsabilité Type de document : Article Auteurs : Stéphanie Bot Année de publication : 2014 Article en page(s) : 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] bordure [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] exploitation agricole Note de contenu : L'entretien de l'accotement des routes n'est pas toujours exemplaire, les adventices et les animaux peuvent occasionner des dommages auprès des agriculteurs. Les avocats Antoine de Lombardon et Laurent Verdier se penchent sur la question de la responsabilité de l'Etat suite à  la jurisprudence qu'a provoqué le dédommagement de deux agriculteurs confrontés à  des lapins de garennes. [article] Bordures de routes : les pouvoirs publics engagent leur responsabilité [Article] / Stéphanie Bot . - 2014 . - 8-9. Langues : Français (fre) in Cultivar * > 47 [01/03/2014] . - 8-9 Catégories : [Motbis 2025] bordure [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] exploitation agricole Note de contenu : L'entretien de l'accotement des routes n'est pas toujours exemplaire, les adventices et les animaux peuvent occasionner des dommages auprès des agriculteurs. Les avocats Antoine de Lombardon et Laurent Verdier se penchent sur la question de la responsabilité de l'Etat suite à  la jurisprudence qu'a provoqué le dédommagement de deux agriculteurs confrontés à  des lapins de garennes.

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REV-00008543	47 - 01/03/2014	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Police sanitaire relative à la faune sauvage / Anne Bronner in Faune Sauvage *, 318 ([01/01/2018])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage * > 318 [01/01/2018] . - p. 48-54 Titre : Police sanitaire relative à la faune sauvage Type de document : Article Auteurs : Anne Bronner ; Anne Van de Wiele Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 48-54 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] animal sauvage [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] faune [Motbis 2025] France [Motbis 2025] risque sanitaire Résumé : Interview entre Anne Bronner, cheffe du Bureau de la santé animale à DGAL (Direction générale de l'alimentation), qui a en charge l'élaboration et la mise en place de la réglementation pour les maladies animales et Anne Van de Wiele, ISPV (inspectrice de la santé publique vétérinaire) du ministère chargé de l'Agriculture mise à disposition de l'ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage). Il s'agissait d'évoquer les nouvelles missions de l'Office dans ce domaine et son rôle dans la gestion des épisodes sanitaires impactant la faune sauvage. Encadré : interview de Daniel Gérard (ONCFS), chef de brigade du service départemental de Charente-Maritime. Encadré : interview de Philippe Loison (ONCFS), chef du service départemental de la Côte-d'Or. [article] Police sanitaire relative à la faune sauvage [Article] / Anne Bronner ; Anne Van de Wiele . - 2018 . - p. 48-54. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage * > 318 [01/01/2018] . - p. 48-54 Catégories : [Motbis 2025] animal sauvage [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] faune [Motbis 2025] France [Motbis 2025] risque sanitaire Résumé : Interview entre Anne Bronner, cheffe du Bureau de la santé animale à DGAL (Direction générale de l'alimentation), qui a en charge l'élaboration et la mise en place de la réglementation pour les maladies animales et Anne Van de Wiele, ISPV (inspectrice de la santé publique vétérinaire) du ministère chargé de l'Agriculture mise à disposition de l'ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage). Il s'agissait d'évoquer les nouvelles missions de l'Office dans ce domaine et son rôle dans la gestion des épisodes sanitaires impactant la faune sauvage. Encadré : interview de Daniel Gérard (ONCFS), chef de brigade du service départemental de Charente-Maritime. Encadré : interview de Philippe Loison (ONCFS), chef du service départemental de la Côte-d'Or.

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REV-00013506	318 - 01/01/2018	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

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