Accès difficile au rucher in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 1045 ([01/04/2017])

Public ISBD [article]  inAbeille de France et l'apiculteur (L') * > 1045 [01/04/2017] Titre : Accès difficile au rucher Type de document : Article Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit rural Note de contenu : Rappel de la règlementation en ce qui concerne les chemins d'accès, notamment au rucher, appelés chemin d'exploitation. [article] Accès difficile au rucher [Article] . - 2017. Langues : Français (fre) in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 1045 [01/04/2017] Catégories : [Motbis 2025] droit rural Note de contenu : Rappel de la règlementation en ce qui concerne les chemins d'accès, notamment au rucher, appelés chemin d'exploitation.

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REV-00012478	1045 - 01/04/2017	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

L'agriculture et les exigences du developpement durable / Paul Richli (2013)

Public ISBD Titre : L'agriculture et les exigences du developpement durable Titre original : Agriculture and the requirements of a sustainable developement Type de document : Ouvrage Auteurs : Paul Richli, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2013 Importance : 564 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-00584-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] développement durable [Motbis 2025] développement régional [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] OMC Index. décimale : LG-0 Généralités Note de contenu : XXVIe Congrès et colloque européen de droit rural du Comité européen de droit rural (septembre 2011) - L'agriculture et les exigences du développement rural - L'affectation et la protection du territoire rural - Développement du droit rural dans l'UE, dans les états et les régions et dans l'OMC L'agriculture et les exigences du developpement durable = Agriculture and the requirements of a sustainable developement [Ouvrage] / Paul Richli, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2013 . - 564 p. ISBN : 978-2-343-00584-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] développement durable [Motbis 2025] développement régional [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] OMC Index. décimale : LG-0 Généralités Note de contenu : XXVIe Congrès et colloque européen de droit rural du Comité européen de droit rural (septembre 2011) - L'agriculture et les exigences du développement rural - L'affectation et la protection du territoire rural - Développement du droit rural dans l'UE, dans les états et les régions et dans l'OMC

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DOC-00002594	LG-0568	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Agriculture & Forêt : 2025-2026 / Hubert Bosse-Platière (2024)

Public ISBD Titre : Agriculture & Forêt : 2025-2026 Type de document : Ouvrage Auteurs : Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoît Grimonprez., Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2024 Importance : 2036 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit privé [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] sylviculture Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : "Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs, parce qu’il est le droit d’activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s’intégrant dans un marché (agro-alimentaire), est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire, … Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L’une, l’essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière. L’autre, Pour aller plus loin, propose, aux lecteurs plus aguerris, d’approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s’adresse aux agriculteurs et sylviculteurs eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux experts-comptables, aux conseillers juridiques, aux experts fonciers, aux juristes des chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant." (4ème de couverture) Agriculture & Forêt : 2025-2026 [Ouvrage] / Hubert Bosse-Platière, Auteur ; Benoît Grimonprez., Auteur . - Paris : LexisNexis, 2024 . - 2036 p. ISBN : 978-2-7110-4190-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit privé [Motbis 2025] droit public [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] sylviculture Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : "Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs, parce qu’il est le droit d’activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s’intégrant dans un marché (agro-alimentaire), est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire, … Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L’une, l’essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière. L’autre, Pour aller plus loin, propose, aux lecteurs plus aguerris, d’approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s’adresse aux agriculteurs et sylviculteurs eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux experts-comptables, aux conseillers juridiques, aux experts fonciers, aux juristes des chambres d’agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnelles agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant." (4ème de couverture)

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DOC-00006751	KA-0015	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

"L'aide au répit administratif, c'était l'aide qui nous manquait" / Johanne Mâlin in France agricole (La), 4165 ([01/05/2026])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4165 [01/05/2026] . - p. 12 Titre : "L'aide au répit administratif, c'était l'aide qui nous manquait" Type de document : Article Auteurs : Johanne Mâlin ; Nadine Orsat ; Laurine Mottaz Année de publication : 2026 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole [Motbis 2025] MSA (Mutualité sociale agricole) Résumé : Interview de Nadine Orsat, assistante sociale, et de Laurine Mottaz, consultante administrative, qui forment le duo à l'origine du droit au répit administratif, lancé au Salon de l'agriculture 2025. Note de contenu : photogr. [article] "L'aide au répit administratif, c'était l'aide qui nous manquait" [Article] / Johanne Mâlin ; Nadine Orsat ; Laurine Mottaz . - 2026 . - p. 12. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4165 [01/05/2026] . - p. 12 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole [Motbis 2025] MSA (Mutualité sociale agricole) Résumé : Interview de Nadine Orsat, assistante sociale, et de Laurine Mottaz, consultante administrative, qui forment le duo à l'origine du droit au répit administratif, lancé au Salon de l'agriculture 2025. Note de contenu : photogr.

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REV-00017816	4165 [01/05/2026]	Revue	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

"L'aide au répit administratif, c'était l'aide qui nous manquait" / Johanne Mâlin in France agricole (La), 4165 ([01/05/2026])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4165 [01/05/2026] . - p. 12 Titre : "L'aide au répit administratif, c'était l'aide qui nous manquait" Type de document : Article Auteurs : Johanne Mâlin ; Nadine Orsat ; Laurine Mottaz Année de publication : 2026 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole [Motbis 2025] MSA (Mutualité sociale agricole) Résumé : Interview de Nadine Orsat, assistante sociale, et de Laurine Mottaz, consultante administrative, qui forment le duo à l'origine du droit au répit administratif, lancé au Salon de l'agriculture 2025. Note de contenu : photogr. [article] "L'aide au répit administratif, c'était l'aide qui nous manquait" [Article] / Johanne Mâlin ; Nadine Orsat ; Laurine Mottaz . - 2026 . - p. 12. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4165 [01/05/2026] . - p. 12 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] droit rural [Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole [Motbis 2025] MSA (Mutualité sociale agricole) Résumé : Interview de Nadine Orsat, assistante sociale, et de Laurine Mottaz, consultante administrative, qui forment le duo à l'origine du droit au répit administratif, lancé au Salon de l'agriculture 2025. Note de contenu : photogr.

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Appellation d'origine (L') ; Valorisation du terroir / Séverine Visse-Causse (2007)

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L'avenir familial de l'exploitation agricole / Hubert Bosse-Platière in Economie Rurale, 289-290 ([01/09/2005])

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Le bail à cheptel comme outil de transmission / Nadia Savin in Réussir. Lait, 401 ([01/05/2025])

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Le bailleur pouvait encore résilier le bail / Bernard Peignot in France agricole (La), 3881 ([11/12/2020])

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Les cessions de parts sociales sous l'oeil des Safer / Virginie Charpenet in Réussir. Grandes cultures, 392 ([01/07/2024])

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Choisir le statut du conjoint (dossier : l'élevage caprin au féminin) in Réussir. La chèvre, 336 ([01/09/2016])

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Comment clôturer un terrain ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 969 ([01/05/2010])

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Comment faire borner un terrain ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 967 ([01/03/2010])

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Les conséquences du décès d'un associé exploitant / Bertille Quantinet in France agricole (La), 3907 ([04/06/2021])

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Des contrats qui échappent au statut du fermage / Bertille Quantinet in France agricole (La), 3899 ([09/04/2021])

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