Dépasser les expérimentations locales (dossier : sécurité sociale de l'alimentation : de la théorie à la pratique) / Jade Lemaire in Transrural initiatives, 506 ([01/03/2025])

Public ISBD [article]  inTransrural initiatives > 506 [01/03/2025] . - p. 26-27 Titre : Dépasser les expérimentations locales (dossier : sécurité sociale de l'alimentation : de la théorie à la pratique) Type de document : Article Auteurs : Jade Lemaire Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 26-27 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide alimentaire [Motbis 2025] association [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] grande surface Résumé : Analyse des possibilités de passer d'une SSA (Sécurité sociale de l'alimentation) locale et associative à une généralisation nationale : importance de la massification pour la pérennisation du système, tentatives de traduction législative de ces initiatives locales, réflexions sur les freins qui pourraient venir de l'Etat ou de la grande distribution et sur d'éventuels contre-pouvoirs. [article] Dépasser les expérimentations locales (dossier : sécurité sociale de l'alimentation : de la théorie à la pratique) [Article] / Jade Lemaire . - 2025 . - p. 26-27. Langues : Français (fre) in Transrural initiatives > 506 [01/03/2025] . - p. 26-27 Catégories : [Motbis 2025] aide alimentaire [Motbis 2025] association [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] grande surface Résumé : Analyse des possibilités de passer d'une SSA (Sécurité sociale de l'alimentation) locale et associative à une généralisation nationale : importance de la massification pour la pérennisation du système, tentatives de traduction législative de ces initiatives locales, réflexions sur les freins qui pourraient venir de l'Etat ou de la grande distribution et sur d'éventuels contre-pouvoirs.

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Double actif : pour quelle protection sociale opter ? / Justine Gravé in Perspectives Agricoles, 524 ([01/09/2024])

Public ISBD [article]  inPerspectives Agricoles > 524 [01/09/2024] . - p. 15-16 Titre : Double actif : pour quelle protection sociale opter ? Type de document : Article Auteurs : Justine Gravé Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 15-16 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculteur exploitant [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] protection sociale Résumé : Lorsqu'on est pluriactif, plusieurs régimes de protection sociale sont accessibles. Conseils pour choisir le régime le plus adapté à sa situation (chef d'exploitation / salarié agricole, chef d'exploitation / salarié non agricole, chef d'exploitation / travailleur indépendant hors secteur agricole), conditions d'éligibilité pour les aides PAC et d'accès à une épargne facultative. Note de contenu : photogr. / QR code(s) / webogr. / [article] Double actif : pour quelle protection sociale opter ? [Article] / Justine Gravé . - 2024 . - p. 15-16. Langues : Français (fre) in Perspectives Agricoles > 524 [01/09/2024] . - p. 15-16 Catégories : [Motbis 2025] agriculteur exploitant [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] protection sociale Résumé : Lorsqu'on est pluriactif, plusieurs régimes de protection sociale sont accessibles. Conseils pour choisir le régime le plus adapté à sa situation (chef d'exploitation / salarié agricole, chef d'exploitation / salarié non agricole, chef d'exploitation / travailleur indépendant hors secteur agricole), conditions d'éligibilité pour les aides PAC et d'accès à une épargne facultative. Note de contenu : photogr. / QR code(s) / webogr. /

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REV-00017063	524 [01/09/2024]	Revue	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Mode d'emploi de la conditionnalité sociale des aides Pac / Eric Young in France agricole (La), 4004 ([14/04/2023])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 4004 [14/04/2023] . - p. 58 Titre : Mode d'emploi de la conditionnalité sociale des aides Pac Type de document : Article Auteurs : Eric Young Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculteur [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] infraction [Motbis 2025] politique agricole européenne Résumé : Explications sur la modification de la Pac en France. Un employeur agricole verra ses aides réduites de 1 à 5 % si l'inspection du travail donne une sanction. Note de contenu : photogr. [article] Mode d'emploi de la conditionnalité sociale des aides Pac [Article] / Eric Young . - 2023 . - p. 58. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 4004 [14/04/2023] . - p. 58 Catégories : [Motbis 2025] agriculteur [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] infraction [Motbis 2025] politique agricole européenne Résumé : Explications sur la modification de la Pac en France. Un employeur agricole verra ses aides réduites de 1 à 5 % si l'inspection du travail donne une sanction. Note de contenu : photogr.

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Option MSA n-1 : jusqu'à fin novembre ! / Peltier Le in Porc Magazine *, 514 ([01/11/2016])

Public ISBD [article]  inPorc Magazine * > 514 [01/11/2016] . - p. 68 Titre : Option MSA n-1 : jusqu'à fin novembre ! Type de document : Article Auteurs : Peltier Le Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 68 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] charges sociales [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] droits sociaux [Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole Note de contenu : Conseil du cabinet comptable Cogédis pour optimiser les cotisations sociales. [article] Option MSA n-1 : jusqu'à fin novembre ! [Article] / Peltier Le . - 2016 . - p. 68. Langues : Français (fre) in Porc Magazine * > 514 [01/11/2016] . - p. 68 Catégories : [Motbis 2025] charges sociales [Motbis 2025] droit social [Motbis 2025] droits sociaux [Motbis 2025] gestion de l'exploitation agricole Note de contenu : Conseil du cabinet comptable Cogédis pour optimiser les cotisations sociales.

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REV-00012014	514 - 01/11/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

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