Une brève histoire du droit d'auteur : de l'antiquité à l'intelligence artificielle / Jean-Baptiste Rendu (2024)

Public ISBD Titre : Une brève histoire du droit d'auteur : de l'antiquité à l'intelligence artificielle Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Baptiste Rendu, Auteur ; Richard Robert, Auteur Editeur : Paris : Flammarion Année de publication : 2024 Importance : 174 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-08-043529-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Antiquité [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] histoire [Motbis 2025] intelligence artificielle [Motbis 2025] juridiction Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Chapitre 1 - L'émergence progressive de la notion de droit d'auteur Dans l'Antiquité, l’œuvre plutôt que l'auteur La révolution de la diffusion à la renaissance Les conflits du siècle des Lumières Le tournant de la Révolution Chapitre 2 - Les combats du XIXème siècle : la lente construction par la jurisprudence Le droit d'auteur n'est pas un simple droit de propriété Les tribunaux précisent ce qu'est la propriété artistique La création artistique face aux défis de l'ère industrielle Une fin de siècle sous le signe de l'action collective Chapitre 3 - Vers une meilleure protection des œuvres et des droits des artistes 1895, 1902, 1910 : trois petites lois, trois progrès majeurs pour le statut de l’œuvre La révolution du droit de suite L'artiste est-il un travailleur comme les autres ? Le projet Jean Zay de 1936 L'essor des sociétés d'auteurs : création de l'ADAGP Chapitre 4 - La loi de 1957, un nouveau socle pour le droit de propriété artistique Une loi de protection des auteurs et de l'économie de la culture Le droit d'auteur dans la culture de masse Le droit d'auteur au défi des nouvelles formes d'art Les creux et les bosses du droit d'auteur Chapitre 5 - Le droit d'auteurs face aux révolutions contemporaines Droits voisins, copie privée et structuration de la gestion collective : la loi Lang de 1985 Les évolutions des années 1990-2001 La vague internet Les mutations du marché de l'art et les nouvelles formes d’œuvres Le droit d'auteur au défi des IA génératives Une brève histoire du droit d'auteur : de l'antiquité à l'intelligence artificielle [Ouvrage] / Jean-Baptiste Rendu, Auteur ; Richard Robert, Auteur . - Paris : Flammarion, 2024 . - 174 p. ISBN : 978-2-08-043529-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Antiquité [Motbis 2025] droit d'auteur [Motbis 2025] histoire [Motbis 2025] intelligence artificielle [Motbis 2025] juridiction Index. décimale : UA-0 Généralités Note de contenu : Chapitre 1 - L'émergence progressive de la notion de droit d'auteur Dans l'Antiquité, l’œuvre plutôt que l'auteur La révolution de la diffusion à la renaissance Les conflits du siècle des Lumières Le tournant de la Révolution Chapitre 2 - Les combats du XIXème siècle : la lente construction par la jurisprudence Le droit d'auteur n'est pas un simple droit de propriété Les tribunaux précisent ce qu'est la propriété artistique La création artistique face aux défis de l'ère industrielle Une fin de siècle sous le signe de l'action collective Chapitre 3 - Vers une meilleure protection des œuvres et des droits des artistes 1895, 1902, 1910 : trois petites lois, trois progrès majeurs pour le statut de l’œuvre La révolution du droit de suite L'artiste est-il un travailleur comme les autres ? Le projet Jean Zay de 1936 L'essor des sociétés d'auteurs : création de l'ADAGP Chapitre 4 - La loi de 1957, un nouveau socle pour le droit de propriété artistique Une loi de protection des auteurs et de l'économie de la culture Le droit d'auteur dans la culture de masse Le droit d'auteur au défi des nouvelles formes d'art Les creux et les bosses du droit d'auteur Chapitre 5 - Le droit d'auteurs face aux révolutions contemporaines Droits voisins, copie privée et structuration de la gestion collective : la loi Lang de 1985 Les évolutions des années 1990-2001 La vague internet Les mutations du marché de l'art et les nouvelles formes d’œuvres Le droit d'auteur au défi des IA génératives

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Le droit de l'environnement / Jacqueline Morand-Deviller (2025)

Public ISBD Titre : Le droit de l'environnement Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacqueline Morand-Deviller, Auteur Mention d'édition : 14ème ed Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 2025 Collection : Que sais-je Importance : 127 p Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] juridiction [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Préliminaire – Les principes fondamentaux 1. Consécration constitutionnelle 2. Patrimoine commun 3. Information, concertation, participation 4. Prévention, précaution 5. Pollueur-payeur 6. Gestion intégrée pour un développement durable 7. Responsabilité environnementale Chapitre I – Les sources et les acteurs 1. Les sources du droit de l’environnement 2. Les acteurs Chapitre II – Le droit de la protection de la nature 1. La préservation du patrimoine naturel 2. La protection des espaces naturels Chapitre III – La protection de l’environnement patrimonial, rural et urbain 1. Droit du patrimoine architectural urbain 2. Droit de l’environnement et droit rural 3. Droit de l’environnement et droit de l’urbanisme Chapitre IV – Le droit des pollutions et des nuisances 1. Le droit des installations classées 2. La protection et la gestion de l’eau 3. La pollution atmosphérique 4. Le droit contre le bruit 5. L’élimination des déchets 6. La santé environnementale Le droit de l'environnement [Ouvrage] / Jacqueline Morand-Deviller, Auteur  . -  14ème ed . - Paris : Presses universitaires de France, 2025 . - 127 p. - (Que sais-je) . Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] juridiction [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Préliminaire – Les principes fondamentaux 1. Consécration constitutionnelle 2. Patrimoine commun 3. Information, concertation, participation 4. Prévention, précaution 5. Pollueur-payeur 6. Gestion intégrée pour un développement durable 7. Responsabilité environnementale Chapitre I – Les sources et les acteurs 1. Les sources du droit de l’environnement 2. Les acteurs Chapitre II – Le droit de la protection de la nature 1. La préservation du patrimoine naturel 2. La protection des espaces naturels Chapitre III – La protection de l’environnement patrimonial, rural et urbain 1. Droit du patrimoine architectural urbain 2. Droit de l’environnement et droit rural 3. Droit de l’environnement et droit de l’urbanisme Chapitre IV – Le droit des pollutions et des nuisances 1. Le droit des installations classées 2. La protection et la gestion de l’eau 3. La pollution atmosphérique 4. Le droit contre le bruit 5. L’élimination des déchets 6. La santé environnementale

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• Le droit de l'environnement / Jacqueline Morand-Deviller (2015)

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Le droit de l'environnement / Jacqueline Morand-Deviller (2015)

Public ISBD Titre : Le droit de l'environnement Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacqueline Morand-Deviller, Auteur Mention d'édition : 11ème ed Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 2015 Collection : Que sais-je Importance : 127 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-063368-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] juridiction [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l’environnement s’est aujourd’hui banalisée, au point d’inspirer la réglementation d’activités quotidiennes : gestion de l’eau, de l’air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc. Cet ouvrage se propose d’exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l’environnement, afin d’éclairer la nature même d’un concept que le droit se donne pour mission de protéger. Le droit de l'environnement [Ouvrage] / Jacqueline Morand-Deviller, Auteur  . -  11ème ed . - Paris : Presses universitaires de France, 2015 . - 127 p. - (Que sais-je) . ISBN : 978-2-13-063368-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] juridiction [Motbis 2025] protection de l'environnement Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l’environnement s’est aujourd’hui banalisée, au point d’inspirer la réglementation d’activités quotidiennes : gestion de l’eau, de l’air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc. Cet ouvrage se propose d’exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l’environnement, afin d’éclairer la nature même d’un concept que le droit se donne pour mission de protéger.

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• Le droit de l'environnement / Jacqueline Morand-Deviller (2025)

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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité / Agnès Robin (2020)

Public ISBD Titre : Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité Type de document : Ouvrage Auteurs : Agnès Robin, Auteur ; Sylvain Chatry, Auteur Mention d'édition : 2ème ed Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2020 Collection : Paradigme Importance : 241 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-39013-288-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit intellectuel [Motbis 2025] juridiction Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : Histoire, sources, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle Partie 2 : Structure juridique de la propriété intellectuelle Partie 3 : Synergie des droits de propriété intellectuelle Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité [Ouvrage] / Agnès Robin, Auteur ; Sylvain Chatry, Auteur  . -  2ème ed . - Bruxelles : Bruylant, 2020 . - 241 p. - (Paradigme) . ISBN : 978-2-39013-288-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit [Motbis 2025] droit intellectuel [Motbis 2025] juridiction Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : Histoire, sources, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle Partie 2 : Structure juridique de la propriété intellectuelle Partie 3 : Synergie des droits de propriété intellectuelle

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La médiation / Michèle Guillaume-Hofnung (2009)

Public ISBD Titre : La médiation Type de document : Ouvrage Auteurs : Michèle Guillaume-Hofnung Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 2009 Importance : 127 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-057558-0 Prix : 9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] conflit psychique [Motbis 2025] juridiction [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] médiateur Note de contenu : 1 La phénoménologie de la médiation -Le développement de la médiation à l'étranger -Les pratiques de médiation en France -Tentative de clarification : la médiation et les modes de règlementnon juridictionnels des litiges 2 Ebauche d'une théorie de la médiation -Définition et nature de la médiation -Les références de la médiation -Le régime juridique de la médiation -Les dangers de la médiation La médiation [Ouvrage] / Michèle Guillaume-Hofnung . - Paris : Presses universitaires de France, 2009 . - 127 p. ; 18 cm. ISBN : 978-2-13-057558-0 : 9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] conflit psychique [Motbis 2025] juridiction [Motbis 2025] législation [Motbis 2025] médiateur Note de contenu : 1 La phénoménologie de la médiation -Le développement de la médiation à l'étranger -Les pratiques de médiation en France -Tentative de clarification : la médiation et les modes de règlementnon juridictionnels des litiges 2 Ebauche d'une théorie de la médiation -Définition et nature de la médiation -Les références de la médiation -Le régime juridique de la médiation -Les dangers de la médiation

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La SAS, une forme juridique pas forcément payante / Serge Thomas in Réussir. Grandes cultures, 294 ([01/09/2015])

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Travaux agricoles à  proximité de réseaux enterrés et aériens : la DICT, une déclaration obligatoire / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture *, 1032 ([01/03/2014])

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Victimes environnementales : reconnaître, réparer, résister in Ecologie & Politique, 71 ([07/11/2025])

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