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Catégorie procédure : droit
Documents disponibles dans cette catégorie (12)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheArchiver : le guide des procédures existantes : mieux maîtriser l'information dans l'entreprise / Catherine Berton ; Henri Zuber (2004)
Titre : Archiver : le guide des procédures existantes : mieux maîtriser l'information dans l'entreprise Type de document : Ouvrage Auteurs : Catherine Berton ; Henri Zuber Editeur : Ratp Année de publication : 2004 Importance : 55 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 555-2-900-17504-3 Prix : 9,9 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] gestion de l'entreprise
[Motbis 2025] procédure : droitNote de contenu : 1/ Tableau de gestion
2/ Classement
3/ Tri des archives intermédiaires et/ou définitives
4/ Destruction
5/ Versement d'archives
6/ Communication
Grille type d'analyseArchiver : le guide des procédures existantes : mieux maîtriser l'information dans l'entreprise [Ouvrage] / Catherine Berton ; Henri Zuber . - Ratp, 2004 . - 55 p. ; 25 cm.
ISSN : 555-2-900-17504-3 : 9,9
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] gestion de l'entreprise
[Motbis 2025] procédure : droitNote de contenu : 1/ Tableau de gestion
2/ Classement
3/ Tri des archives intermédiaires et/ou définitives
4/ Destruction
5/ Versement d'archives
6/ Communication
Grille type d'analyseExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001844001 UA-0080 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible Covid-19 : le casse-tête juridique (dossier : coronavirus, au coeur de la crise) / Antoine de Brosses in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 821 ([01/04/2020])
[article]
Titre : Covid-19 : le casse-tête juridique (dossier : coronavirus, au coeur de la crise) Type de document : Article Auteurs : Antoine de Brosses Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 29 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] crise économique
[Motbis 2025] gestion de l'entreprise
[Motbis 2025] procédure : droitRésumé : Un point juridique sur les conséquences économiques et les problèmes de droit posés aux entreprises agroalimentaires par la crise de la Covid-19 en 2020.
in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 821 [01/04/2020] . - p. 29[article] Covid-19 : le casse-tête juridique (dossier : coronavirus, au coeur de la crise) [Article] / Antoine de Brosses . - 2020 . - p. 29.
Langues : Français (fre)
in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 821 [01/04/2020] . - p. 29
Catégories : [Motbis 2025] crise économique
[Motbis 2025] gestion de l'entreprise
[Motbis 2025] procédure : droitRésumé : Un point juridique sur les conséquences économiques et les problèmes de droit posés aux entreprises agroalimentaires par la crise de la Covid-19 en 2020. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00014813 821 [01/04/2020] Revue Archives sur place Documentaires Disponible Le développement social en milieu rural / Centre Régional de Ressources du Développement (CRDR) ; Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire de Rhône-Alpes (CRESS) (2004)
Titre : Le développement social en milieu rural : Dossier thématique n°4 bis Type de document : Ouvrage Auteurs : Centre Régional de Ressources du Développement (CRDR) ; Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire de Rhône-Alpes (CRESS) Editeur : Die : Centre Régional de Ressources du Développement Rural Année de publication : 2004 Importance : 205 p Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] milieu rural
[Motbis 2025] procédure : droit
[Motbis 2025] relation ville campagne
[Motbis 2025] rénovation rurale
[Motbis 2025] sociologie
[Motbis 2025] sociologie ruraleIndex. décimale : Note de contenu : Les principales dispositions de la loi SRU (outils de planification, procédures) et les modifications apportées par la loi « Urbanisme et habitat ».
Répondre à la demande sociale des habitants, prendre en compte les phénomènes d’exclusion, rendre un territoire attractif pour accueillir de nouveaux habitants…
Le développement social en milieu rural : Dossier thématique n°4 bis [Ouvrage] / Centre Régional de Ressources du Développement (CRDR) ; Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire de Rhône-Alpes (CRESS) . - Die : Centre Régional de Ressources du Développement Rural, 2004 . - 205 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] milieu rural
[Motbis 2025] procédure : droit
[Motbis 2025] relation ville campagne
[Motbis 2025] rénovation rurale
[Motbis 2025] sociologie
[Motbis 2025] sociologie ruraleIndex. décimale : Note de contenu : Les principales dispositions de la loi SRU (outils de planification, procédures) et les modifications apportées par la loi « Urbanisme et habitat ».
Répondre à la demande sociale des habitants, prendre en compte les phénomènes d’exclusion, rendre un territoire attractif pour accueillir de nouveaux habitants…
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00002089 XQ-0447 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible Droit et animal. Pour un droit des relations avec les humains / Isabelle Doussan (2025)
Titre : Droit et animal. Pour un droit des relations avec les humains Type de document : Ouvrage Auteurs : Isabelle Doussan, Auteur Editeur : Versailles : Quae Année de publication : 2025 Importance : 87 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-3829-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] animal
[Motbis 2025] droit
[Motbis 2025] procédure : droit
[Motbis 2025] relation homme-animal
[Motbis 2025] santé animaleIndex. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Introduction
I. La diversité juridique
L’utilité
Des animaux sous contrôle
Des animaux prélevés
Le danger
Les risques zoosanitaires
Les risques de dégâts
La protection
Des êtres sensibles à protéger
Des espèces protégées
L’attachement
La voie ouverte par le droit de la responsabilité civile
Les obstacles et les aménagements du droit des biens
II. La sensibilité animale : une notion relationnelle
Repousser la tentation de la personnification juridique
Des prises de position favorables
Des controverses sur le contenu des droits à accorder
Une solution risquée
Une solution conservatrice
Construire un droit de la production animale
La vulnérabilité
La nécessité
Conclusion
BibliographieDroit et animal. Pour un droit des relations avec les humains [Ouvrage] / Isabelle Doussan, Auteur . - Versailles : Quae, 2025 . - 87 p.
ISBN : 978-2-7592-3829-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Motbis 2025] animal
[Motbis 2025] droit
[Motbis 2025] procédure : droit
[Motbis 2025] relation homme-animal
[Motbis 2025] santé animaleIndex. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Introduction
I. La diversité juridique
L’utilité
Des animaux sous contrôle
Des animaux prélevés
Le danger
Les risques zoosanitaires
Les risques de dégâts
La protection
Des êtres sensibles à protéger
Des espèces protégées
L’attachement
La voie ouverte par le droit de la responsabilité civile
Les obstacles et les aménagements du droit des biens
II. La sensibilité animale : une notion relationnelle
Repousser la tentation de la personnification juridique
Des prises de position favorables
Des controverses sur le contenu des droits à accorder
Une solution risquée
Une solution conservatrice
Construire un droit de la production animale
La vulnérabilité
La nécessité
Conclusion
BibliographieExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00006943 KA-0019 Livre Salle de lecture Documentaires Disponible Enquête publique : récit d'un combat gagnant in Porc Magazine *, 475 ([01/04/2013])
[article]
Titre : Enquête publique : récit d'un combat gagnant Type de document : Article Année de publication : 2013 Article en page(s) : 36-37 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] élevage porcin
[Motbis 2025] GAEC
[Motbis 2025] procédure : droitNote de contenu : Le GAEC du Porche a reçu l'autorisation d'exploiter après trois ans de procédures juridiques au tribunal administratif. Une lutte éprouvante contre des associations locales bretonnes. Retour sur cette expérience.
in Porc Magazine * > 475 [01/04/2013] . - 36-37[article] Enquête publique : récit d'un combat gagnant [Article] . - 2013 . - 36-37.
Langues : Français (fre)
in Porc Magazine * > 475 [01/04/2013] . - 36-37
Catégories : [Motbis 2025] élevage porcin
[Motbis 2025] GAEC
[Motbis 2025] procédure : droitNote de contenu : Le GAEC du Porche a reçu l'autorisation d'exploiter après trois ans de procédures juridiques au tribunal administratif. Une lutte éprouvante contre des associations locales bretonnes. Retour sur cette expérience. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00007548 475 - 01/04/2013 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Installations classées : la logique retrouvée / Christophe Charles in Porc Magazine *, 512 ([01/09/2016])
PermalinkLandscape ecology in theory and practice pattern and process / Monica Turner ; Robert Gardner (2001)
PermalinkDes leviers pour des agriculteurs en difficulté / Charles Baudart in Réussir. Grandes cultures, 345 ([01/04/2020])
PermalinkOGM et nouveaux aliments / Alain Soroste in Option Qualité *, 222 ([01/01/2003])
PermalinkPays, agglomérations, parcs naturels régionaux, intercommunalités ; 50 questions/réponses sur l'articulation des territoires / Etienne Faure ; Mairie-conseils ; des Caisse (2001)
PermalinkProcessus métiers et systèmes d'information : évaluation, modélisation, mise en oeuvre / Chantal Morley ; Jean Hugues ; Bernard Leblanc ; Olivier Hugues (2007)
PermalinkLa vente pouvait se faire sans leur soeur / Bernard Peignot in France agricole (La), 3879 ([27/11/2020])
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