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Catégorie procédure administrative
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes dangers réels de l'enquête publique / Christophe Charles in Porc Magazine *, 514 ([01/11/2016])
[article]
Titre : Les dangers réels de l'enquête publique Type de document : Article Auteurs : Christophe Charles Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 69 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] droit administratif
[Motbis 2025] enquête d'utilité publique
[Motbis 2025] procédure administrativeNote de contenu : L'enquête publique doit être conduite sous des conditions très strictes. Certaines pratiques déviantes conduisent à une grande mascarade.
in Porc Magazine * > 514 [01/11/2016] . - p. 69[article] Les dangers réels de l'enquête publique [Article] / Christophe Charles . - 2016 . - p. 69.
Langues : Français (fre)
in Porc Magazine * > 514 [01/11/2016] . - p. 69
Catégories : [Motbis 2025] droit administratif
[Motbis 2025] enquête d'utilité publique
[Motbis 2025] procédure administrativeNote de contenu : L'enquête publique doit être conduite sous des conditions très strictes. Certaines pratiques déviantes conduisent à une grande mascarade. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00012014 514 - 01/11/2016 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Notification auprès de l'Agence Bio : les exigences évoluent / Thierry Crétinon in Biofil, 74 ([01/01/2011])
[article]
Titre : Notification auprès de l'Agence Bio : les exigences évoluent Type de document : Article Auteurs : Thierry Crétinon Année de publication : 2011 Article en page(s) : 20 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture biologique
[Motbis 2025] conformité
[Motbis 2025] démarche de qualité
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] procédure administrative
[Motbis 2025] réglementation
[Motbis 2025] système de cultureNote de contenu : Rappel de la procédure obligatoire de notification à l'Agence bio pour les exploitants démarrant une activité de production biologique, de son rôle et des modifications de fonctionnement intervenant en 2011.
in Biofil > 74 [01/01/2011] . - 20[article] Notification auprès de l'Agence Bio : les exigences évoluent [Article] / Thierry Crétinon . - 2011 . - 20.
Langues : Français (fre)
in Biofil > 74 [01/01/2011] . - 20
Catégories : [Motbis 2025] agriculture biologique
[Motbis 2025] conformité
[Motbis 2025] démarche de qualité
[Motbis 2025] exploitation agricole
[Motbis 2025] procédure administrative
[Motbis 2025] réglementation
[Motbis 2025] système de cultureNote de contenu : Rappel de la procédure obligatoire de notification à l'Agence bio pour les exploitants démarrant une activité de production biologique, de son rôle et des modifications de fonctionnement intervenant en 2011. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00002565 74 - 01/01/2011 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Obligations avant, pendant et après l'installation / Damien Hardy in Réussir. Pâtre, 732-733 ([01/03/2026])
[article]
Titre : Obligations avant, pendant et après l'installation Type de document : Article Auteurs : Damien Hardy Année de publication : 2026 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] installation à la terre (gestion de l'exploitation agricole)
[Motbis 2025] procédure administrativeRésumé : Point sur les différentes démarches administratives et réglementaires à effectuer, pour un éleveur d'ovins ou un fromager fermier, dans le processus d'installation. Description des étapes avant, pendant et après l'installation. Note de contenu : sch.
in Réussir. Pâtre > 732-733 [01/03/2026] . - p. 38-39[article] Obligations avant, pendant et après l'installation [Article] / Damien Hardy . - 2026 . - p. 38-39.
Langues : Français (fre)
in Réussir. Pâtre > 732-733 [01/03/2026] . - p. 38-39
Catégories : [Motbis 2025] installation à la terre (gestion de l'exploitation agricole)
[Motbis 2025] procédure administrativeRésumé : Point sur les différentes démarches administratives et réglementaires à effectuer, pour un éleveur d'ovins ou un fromager fermier, dans le processus d'installation. Description des étapes avant, pendant et après l'installation. Note de contenu : sch. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00017723 732-733 [01/03/2026] Revue Salle de lecture Documentaires Disponible Procédures administratives : quand les comptes sont au rouge / Karine Jestin in Porc Magazine *, 450 ([01/01/2011])
[article]
Titre : Procédures administratives : quand les comptes sont au rouge Type de document : Article Auteurs : Karine Jestin Année de publication : 2011 Article en page(s) : 14 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] endettement de l'agriculture
[Motbis 2025] entreprise en difficulté
[Motbis 2025] procédure administrativeNote de contenu : Présentation des procédures légales visant à aider les élevages en situation financière dégradée.
in Porc Magazine * > 450 [01/01/2011] . - 14[article] Procédures administratives : quand les comptes sont au rouge [Article] / Karine Jestin . - 2011 . - 14.
Langues : Français (fre)
in Porc Magazine * > 450 [01/01/2011] . - 14
Catégories : [Motbis 2025] endettement de l'agriculture
[Motbis 2025] entreprise en difficulté
[Motbis 2025] procédure administrativeNote de contenu : Présentation des procédures légales visant à aider les élevages en situation financière dégradée. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00006272 450 - 01/01/2011 Revue Archives sur place Documentaires Disponible


