Carburant : s'y retrouver dans le brouillard des nouvelles taxes / Corinne Le Gall in France agricole (La), 3843 ([20/03/2020])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3843 [20/03/2020] . - p. 14-15 Titre : Carburant : s'y retrouver dans le brouillard des nouvelles taxes Type de document : Article Auteurs : Corinne Le Gall Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 14-15 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] gazole [Motbis 2025] redevance d'usage Résumé : Etat des lieux sur les taxes concernant les carburants pour les différents matériels agricoles. Note de contenu : tabl. / sch. / [article] Carburant : s'y retrouver dans le brouillard des nouvelles taxes [Article] / Corinne Le Gall . - 2020 . - p. 14-15. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3843 [20/03/2020] . - p. 14-15 Catégories : [Motbis 2025] gazole [Motbis 2025] redevance d'usage Résumé : Etat des lieux sur les taxes concernant les carburants pour les différents matériels agricoles. Note de contenu : tabl. / sch. /

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REV-00014867	3843 [20/03/2020]	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Compte épargne CO2 : l'antidote à  l'écotaxe / Pierre Christen in Process alimentaire, 1309 ([01/12/2013])

Public ISBD [article]  inProcess alimentaire > 1309 [01/12/2013] . - 10-11 Titre : Compte épargne CO2 : l'antidote à  l'écotaxe Type de document : Article Auteurs : Pierre Christen Année de publication : 2013 Article en page(s) : 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] développement durable [Motbis 2025] dioxyde de carbone [Motbis 2025] redevance d'usage Note de contenu : La start-up bretonne 450 lance le "Compte épargne CO2". Au lieu de payer l'écotaxe, les particuliers et les PME ont la possibilité de transformer les économies réalisées en émissions de CO2 en crédits. [article] Compte épargne CO2 : l'antidote à  l'écotaxe [Article] / Pierre Christen . - 2013 . - 10-11. Langues : Français (fre) in Process alimentaire > 1309 [01/12/2013] . - 10-11 Catégories : [Motbis 2025] développement durable [Motbis 2025] dioxyde de carbone [Motbis 2025] redevance d'usage Note de contenu : La start-up bretonne 450 lance le "Compte épargne CO2". Au lieu de payer l'écotaxe, les particuliers et les PME ont la possibilité de transformer les économies réalisées en émissions de CO2 en crédits.

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REV-00008290	1309 - 01/12/2013	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Tarification incitative, outil de réduction des ordures ménagères / Line Darmedru (2010)

Public ISBD Titre : Tarification incitative, outil de réduction des ordures ménagères : les modalités de sa mise en place sur le territoire de l'Embrunais Savinois. Type de document : Memoire (MFE) Auteurs : Line Darmedru, Auteur ; Marie-France Lafon, Directeur de thèse Editeur : Lyon : Isara Lyon Année de publication : 2010 Importance : 61 p Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] coopération intercommunale [Motbis 2025] ordure ménagère [Motbis 2025] redevance d'usage Note de contenu : Les préoccupations environnementales sont de plus en plus présentes aujourd'hui. Elles passent, en plus des réductions des pollutions et de la production énergétique par la réduction des déchets.un outil, prôné par le Grenelle de l'Environnement est la tarification incitative. C'est la méthode qu'a choisit le SMICTOM de l'Embrunais Savinois. Il gère les déchets sur le territoire touristique de deux communautés de communes du département des Hautes-Alpes. Organisme demandeur : SMICTOM de l’Embrunais Savinois Tarification incitative, outil de réduction des ordures ménagères : les modalités de sa mise en place sur le territoire de l'Embrunais Savinois. [Memoire (MFE)] / Line Darmedru, Auteur ; Marie-France Lafon, Directeur de thèse . - Lyon : Isara Lyon, 2010 . - 61 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] coopération intercommunale [Motbis 2025] ordure ménagère [Motbis 2025] redevance d'usage Note de contenu : Les préoccupations environnementales sont de plus en plus présentes aujourd'hui. Elles passent, en plus des réductions des pollutions et de la production énergétique par la réduction des déchets.un outil, prôné par le Grenelle de l'Environnement est la tarification incitative. C'est la méthode qu'a choisit le SMICTOM de l'Embrunais Savinois. Il gère les déchets sur le territoire touristique de deux communautés de communes du département des Hautes-Alpes. Organisme demandeur : SMICTOM de l’Embrunais Savinois

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