Accueil
Catégorie responsabilité civile
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheApprendre à vivre avec sa première colonie / Michel Ricard in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 996 ([01/11/2012])
[article]
Titre : Apprendre à vivre avec sa première colonie Type de document : Article Auteurs : Michel Ricard Année de publication : 2012 Article en page(s) : 26-28 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] apiculture
[Motbis 2025] matériel apicole
[Motbis 2025] réglementation
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] transportNote de contenu : Conseils pratiques de l'achat à l'installation avec les consignes de transport et de démarrage, la réglementation sur l'implantation d'un rucher, et l'indispensable assurance «responsabilité civile».
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 996 [01/11/2012] . - 26-28[article] Apprendre à vivre avec sa première colonie [Article] / Michel Ricard . - 2012 . - 26-28.
Langues : Français (fre)
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 996 [01/11/2012] . - 26-28
Catégories : [Motbis 2025] apiculture
[Motbis 2025] matériel apicole
[Motbis 2025] réglementation
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] transportNote de contenu : Conseils pratiques de l'achat à l'installation avec les consignes de transport et de démarrage, la réglementation sur l'implantation d'un rucher, et l'indispensable assurance «responsabilité civile». Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00007064 996 - 01/11/2012 Revue Archives sur place Documentaires Disponible L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" / Jean-Luc Bourgeois in Industries des Céréales *, 164 ([01/08/2009])
[article]
Titre : L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" Type de document : Article Auteurs : Jean-Luc Bourgeois Année de publication : 2009 Article en page(s) : 32-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] assurance
[Motbis 2025] entreprise
[Motbis 2025] politique de l'environnement
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleNote de contenu : Information sur les différentes responsabilités face auxquelles les entreprises doivent s'assurer. Une nouvelle venue : la responsabilité environnementale, qui s'applique différemment selon le type de l'entreprise concernée. Le but est d'identifier les besoins de chaque entreprise en assurance.
in Industries des Céréales * > 164 [01/08/2009] . - 32-33[article] L'assurance des PME et le principe du "pollueur payeur" [Article] / Jean-Luc Bourgeois . - 2009 . - 32-33.
Langues : Français (fre)
in Industries des Céréales * > 164 [01/08/2009] . - 32-33
Catégories : [Motbis 2025] assurance
[Motbis 2025] entreprise
[Motbis 2025] politique de l'environnement
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleNote de contenu : Information sur les différentes responsabilités face auxquelles les entreprises doivent s'assurer. Une nouvelle venue : la responsabilité environnementale, qui s'applique différemment selon le type de l'entreprise concernée. Le but est d'identifier les besoins de chaque entreprise en assurance. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001339 164 - 01/08/2009 Revue Archives sur place Documentaires Disponible L'éleveur est responsable de ses chiens / Aurélien Tournier in Réussir. Pâtre, 692 ([01/03/2022])
[article]
Titre : L'éleveur est responsable de ses chiens Type de document : Article Auteurs : Aurélien Tournier Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] chien (mammifère)
[Motbis 2025] élevage ovin
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleRésumé : Etat des lieux de la responsabilité pénale et civile engagée pour les éleveurs propriétaires de chiens gardiens de troupeaux. Des conseils pour apprendre à éduquer son chien de protection sont également fournis. Note de contenu : photogr.
in Réussir. Pâtre > 692 [01/03/2022] . - p. 38-39[article] L'éleveur est responsable de ses chiens [Article] / Aurélien Tournier . - 2022 . - p. 38-39.
Langues : Français (fre)
in Réussir. Pâtre > 692 [01/03/2022] . - p. 38-39
Catégories : [Motbis 2025] chien (mammifère)
[Motbis 2025] élevage ovin
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] responsabilité pénaleRésumé : Etat des lieux de la responsabilité pénale et civile engagée pour les éleveurs propriétaires de chiens gardiens de troupeaux. Des conseils pour apprendre à éduquer son chien de protection sont également fournis. Note de contenu : photogr. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00015803 692 [01/03/2022] Revue Archives sur place Documentaires Disponible Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 1042 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles Type de document : Article Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 40-46 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] assurance (garantie et protection)
[Motbis 2025] entreprise agricole
[Motbis 2025] responsabilité civileRésumé : Présentation du contrat d'assurance collective des groupements agricoles souscrite auprès de Groupama par le Syndicat national d'apiculture. Explications sur les zones géographiques exclues de ce contrat et tableau synthétique des garanties du contrat.
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 1042 [01/01/2017] . - p. 40-46[article] Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles [Article] . - 2017 . - p. 40-46.
Langues : Français (fre)
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 1042 [01/01/2017] . - p. 40-46
Catégories : [Motbis 2025] assurance (garantie et protection)
[Motbis 2025] entreprise agricole
[Motbis 2025] responsabilité civileRésumé : Présentation du contrat d'assurance collective des groupements agricoles souscrite auprès de Groupama par le Syndicat national d'apiculture. Explications sur les zones géographiques exclues de ce contrat et tableau synthétique des garanties du contrat. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00012183 1042 - 01/01/2017 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 976 ([01/01/2011])
[article]
Titre : Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles Type de document : Article Année de publication : 2011 Article en page(s) : 41-47 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] apiculture
[Motbis 2025] assurance
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] société d'assurancesNote de contenu : Territoire où la garantie est acquise. Objet et étendue de l’assurance. Synthèse des garanties du contrat d’assurance des élevages apicoles. En annexe la garantie RC opérations de promotion et de commercialisation directe de produits : définition, objet, exclusions de la garantie et montants des garanties et franchisés.
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 976 [01/01/2011] . - 41-47[article] Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles [Article] . - 2011 . - 41-47.
Langues : Français (fre)
in Abeille de France et l'apiculteur (L') * > 976 [01/01/2011] . - 41-47
Catégories : [Motbis 2025] apiculture
[Motbis 2025] assurance
[Motbis 2025] responsabilité civile
[Motbis 2025] société d'assurancesNote de contenu : Territoire où la garantie est acquise. Objet et étendue de l’assurance. Synthèse des garanties du contrat d’assurance des élevages apicoles. En annexe la garantie RC opérations de promotion et de commercialisation directe de produits : définition, objet, exclusions de la garantie et montants des garanties et franchisés. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00000536 976 - 01/01/2011 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Responsabilité environnementale de l'exploitation / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L') *, 977 ([01/02/2011])
PermalinkResponsabilités de l'entreprise liées au risque sanitaire (Les) / (de) Brosses in Option Qualité *, 215 ([01/01/2003])
Permalink


