Dépouillements

Conditionnalité : les évolutions des BCAE en 2009 (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) in Chambres d'Agriculture *, 985 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 37-40 Titre : Conditionnalité : les évolutions des BCAE en 2009 (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) Type de document : Article Année de publication : 2009 Article en page(s) : 37-40 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture durable [Motbis 2025] gestion de l'environnement [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Présentation du nouveau dispositif BCAE (Bonnes conditions agro-environnementales) modulé par le bilan de santé. Les choix politiques français ont un impact particulièrement sur la protection et la gestion de l'eau, la gestion des surfaces en herbe et le maintien des particularités topographiques. [article] Conditionnalité : les évolutions des BCAE en 2009 (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) [Article] . - 2009 . - 37-40. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 37-40 Catégories : [Motbis 2025] agriculture durable [Motbis 2025] gestion de l'environnement [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Présentation du nouveau dispositif BCAE (Bonnes conditions agro-environnementales) modulé par le bilan de santé. Les choix politiques français ont un impact particulièrement sur la protection et la gestion de l'eau, la gestion des surfaces en herbe et le maintien des particularités topographiques.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00002953	985 - 01/08/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

L'évolution des régimes d'aides (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) in Chambres d'Agriculture *, 985 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 14-16 Titre : L'évolution des régimes d'aides (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) Type de document : Article Année de publication : 2009 Article en page(s) : 14-16 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Découplage et révision de l'attribution des DPU (Droit à paiement unique), la mise en oeuvre de nouvelles aides couplées à la production, l'augmentation de la modulation des aides. Choix des différents états de l'Union européenne sur l'utilisation des nouveaux outils de la PAC. [article] L'évolution des régimes d'aides (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) [Article] . - 2009 . - 14-16. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 14-16 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Découplage et révision de l'attribution des DPU (Droit à paiement unique), la mise en oeuvre de nouvelles aides couplées à la production, l'augmentation de la modulation des aides. Choix des différents états de l'Union européenne sur l'utilisation des nouveaux outils de la PAC.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00002953	985 - 01/08/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

L'impact du bilan de santé sur les exploitations agricoles (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) in Chambres d'Agriculture *, 985 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 31-33 Titre : L'impact du bilan de santé sur les exploitations agricoles (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) Type de document : Article Année de publication : 2009 Article en page(s) : 31-33 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] bénéfice agricole [Motbis 2025] exploitation agricole [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Outil d'évaluation des variations d'aides et du revenu engendrées par le bilan de santé de la PAC. Quelques cas-types. [article] L'impact du bilan de santé sur les exploitations agricoles (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) [Article] . - 2009 . - 31-33. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 31-33 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] bénéfice agricole [Motbis 2025] exploitation agricole [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Outil d'évaluation des variations d'aides et du revenu engendrées par le bilan de santé de la PAC. Quelques cas-types.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00002953	985 - 01/08/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

La gestion des marchés (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) in Chambres d'Agriculture *, 985 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 44-50 Titre : La gestion des marchés (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) Type de document : Article Année de publication : 2009 Article en page(s) : 44-50 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] marché : économie [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Le bilan de la PAC affaiblit les règles européennes de gestion des marchés, notamment pour les céréales, les produits laitiers, la fécule de pomme de terre, le lin et le chanvre. Tableau des modifications apportées au régime des quotas laitiers. Tableau sur le mécanisme d'intervention dans le secteur des grandes cultures, les stocks publics d'intervention au niveau européen, tableau sur les aides au stockage privé. [article] La gestion des marchés (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) [Article] . - 2009 . - 44-50. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 44-50 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] marché : économie [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Le bilan de la PAC affaiblit les règles européennes de gestion des marchés, notamment pour les céréales, les produits laitiers, la fécule de pomme de terre, le lin et le chanvre. Tableau des modifications apportées au régime des quotas laitiers. Tableau sur le mécanisme d'intervention dans le secteur des grandes cultures, les stocks publics d'intervention au niveau européen, tableau sur les aides au stockage privé.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00002953	985 - 01/08/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Les aides d'orientation en France à partir de la campagne 2010 (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) in Chambres d'Agriculture *, 985 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 22-30 Titre : Les aides d'orientation en France à partir de la campagne 2010 (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) Type de document : Article Année de publication : 2009 Article en page(s) : 22-30 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : L'article 68 de la PAC permet la création de nouvelles aides couplées en faveur des productions fragiles. Tableaux des modalités des nouvelles aides couplées. Exemple du nouveau calcul des aides. [article] Les aides d'orientation en France à partir de la campagne 2010 (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) [Article] . - 2009 . - 22-30. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 22-30 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : L'article 68 de la PAC permet la création de nouvelles aides couplées en faveur des productions fragiles. Tableaux des modalités des nouvelles aides couplées. Exemple du nouveau calcul des aides.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00002953	985 - 01/08/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Les évolutions en matières de DPU (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) in Chambres d'Agriculture *, 985 ([01/08/2009])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 17-21 Titre : Les évolutions en matières de DPU (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) Type de document : Article Année de publication : 2009 Article en page(s) : 17-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Présentation des règles de gestion simplifiées des DPU (Droit à paiement unique), introduites par le bilan de santé de la PAC, découplage des aides historiques et ciblées, choix de la période de référence. [article] Les évolutions en matières de DPU (dossier : PAC : les décisions du bilan de santé) [Article] . - 2009 . - 17-21. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 985 [01/08/2009] . - 17-21 Catégories : [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] politique agricole européenne Note de contenu : Présentation des règles de gestion simplifiées des DPU (Droit à paiement unique), introduites par le bilan de santé de la PAC, découplage des aides historiques et ciblées, choix de la période de référence.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00002953	985 - 01/08/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible