Dépouillements

Loi de modernisation de l'agriculture : le projet de loi adopté en conseil des Ministres / Thierry Fellmann in Chambres d'Agriculture *, 990 ([01/02/2010])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 8-10 Titre : Loi de modernisation de l'agriculture : le projet de loi adopté en conseil des Ministres Type de document : Article Auteurs : Thierry Fellmann Année de publication : 2010 Article en page(s) : 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] France [Motbis 2025] politique agricole Note de contenu : Présentation des principales mesures du projet de loi LMAP (Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche) concernant l'alimentation, la compétitivité et l'agriculture durable. [article] Loi de modernisation de l'agriculture : le projet de loi adopté en conseil des Ministres [Article] / Thierry Fellmann . - 2010 . - 8-10. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 8-10 Catégories : [Motbis 2025] France [Motbis 2025] politique agricole Note de contenu : Présentation des principales mesures du projet de loi LMAP (Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche) concernant l'alimentation, la compétitivité et l'agriculture durable.

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Loi des finances 2010 et rectificative 2009 : l'entreprise agricole au menu fiscal / Blandine Saget in Chambres d'Agriculture *, 990 ([01/02/2010])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 45-46 Titre : Loi des finances 2010 et rectificative 2009 : l'entreprise agricole au menu fiscal Type de document : Article Auteurs : Blandine Saget Année de publication : 2010 Article en page(s) : 45-46 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculteur exploitant [Motbis 2025] fiscalité de l'exploitation agricole [Motbis 2025] politique fiscale Note de contenu : Présentation des principales mesures fiscales relatives aux exploitants agricoles et dispositions fiscales générales intéressant l'agriculture. [article] Loi des finances 2010 et rectificative 2009 : l'entreprise agricole au menu fiscal [Article] / Blandine Saget . - 2010 . - 45-46. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 45-46 Catégories : [Motbis 2025] agriculteur exploitant [Motbis 2025] fiscalité de l'exploitation agricole [Motbis 2025] politique fiscale Note de contenu : Présentation des principales mesures fiscales relatives aux exploitants agricoles et dispositions fiscales générales intéressant l'agriculture.

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Réforme des collectivités territoriales : un nouvel acte de la décentralisation ? / Sophie Clappier ; Pauline Metge in Chambres d'Agriculture *, 990 ([01/02/2010])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 3-5 Titre : Réforme des collectivités territoriales : un nouvel acte de la décentralisation ? Type de document : Article Auteurs : Sophie Clappier ; Pauline Metge Année de publication : 2010 Article en page(s) : 3-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] Chambre d'agriculture [Motbis 2025] collectivité territoriale [Motbis 2025] coopération intercommunale [Motbis 2025] décentralisation administrative [Motbis 2025] réforme administrative Note de contenu : Présentation du projet de loi sur la réforme des collectivités territoriales. Les principaux points abordés sont : la rationalisation des structures territoriales, le développement de l'intercommunalité, la définition des règles en matière de compétences exercées et les conditions d'exercice des mandats locaux. Les impacts de la réforme pour les chambres d'agriculture sont également examinés. [article] Réforme des collectivités territoriales : un nouvel acte de la décentralisation ? [Article] / Sophie Clappier ; Pauline Metge . - 2010 . - 3-5. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 3-5 Catégories : [Motbis 2025] Chambre d'agriculture [Motbis 2025] collectivité territoriale [Motbis 2025] coopération intercommunale [Motbis 2025] décentralisation administrative [Motbis 2025] réforme administrative Note de contenu : Présentation du projet de loi sur la réforme des collectivités territoriales. Les principaux points abordés sont : la rationalisation des structures territoriales, le développement de l'intercommunalité, la définition des règles en matière de compétences exercées et les conditions d'exercice des mandats locaux. Les impacts de la réforme pour les chambres d'agriculture sont également examinés.

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Revenu 2009 : une baisse jamais atteinte depuis 50 ans / Didier Caraës in Chambres d'Agriculture *, 990 ([01/02/2010])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 39-41 Titre : Revenu 2009 : une baisse jamais atteinte depuis 50 ans Type de document : Article Auteurs : Didier Caraës Année de publication : 2010 Article en page(s) : 39-41 Langues : Français (fre) Catégories : [Motbis 2025] agriculture : situation [Motbis 2025] bénéfice agricole [Motbis 2025] entreprise agricole [Motbis 2025] politique agricole [Motbis 2025] prix agricole [Motbis 2025] produit agricole Note de contenu : En 2009, la forte baisse des revenus agricoles a été provoquée par la baisse des prix des productions agricoles. Les effets négatifs de la volatilité des prix sur les marchés agricoles ont été amplifiés par la crise économique. Les pays de l'Union Européenne et les Etats-unis connaissent aussi une forte chute du revenu agricole. [article] Revenu 2009 : une baisse jamais atteinte depuis 50 ans [Article] / Didier Caraës . - 2010 . - 39-41. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 39-41 Catégories : [Motbis 2025] agriculture : situation [Motbis 2025] bénéfice agricole [Motbis 2025] entreprise agricole [Motbis 2025] politique agricole [Motbis 2025] prix agricole [Motbis 2025] produit agricole Note de contenu : En 2009, la forte baisse des revenus agricoles a été provoquée par la baisse des prix des productions agricoles. Les effets négatifs de la volatilité des prix sur les marchés agricoles ont été amplifiés par la crise économique. Les pays de l'Union Européenne et les Etats-unis connaissent aussi une forte chute du revenu agricole.

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Tempête Klaus : un an après / Christelle Angeniol in Chambres d'Agriculture *, 990 ([01/02/2010])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 47-48 Titre : Tempête Klaus : un an après Type de document : Article Auteurs : Christelle Angeniol Année de publication : 2010 Article en page(s) : 47-48 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] France : Sud-Ouest [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] catastrophe naturelle [Motbis 2025] filière bois [Motbis 2025] marché du bois [Motbis 2025] tempête Note de contenu : Evaluation des mesures mises en place dans le cadre du plan tempête. [article] Tempête Klaus : un an après [Article] / Christelle Angeniol . - 2010 . - 47-48. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture * > 990 [01/02/2010] . - 47-48 Catégories : [Thesagri] France : Sud-Ouest [Motbis 2025] aide à l'agriculture [Motbis 2025] catastrophe naturelle [Motbis 2025] filière bois [Motbis 2025] marché du bois [Motbis 2025] tempête Note de contenu : Evaluation des mesures mises en place dans le cadre du plan tempête.

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